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Productions

42 B 42 , 1745-1790 , Cormeilles — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 42 B - Justice seigneuriale de Cormeilles > Causes civiles > Affaires consulaires

Fabrique.

G2373 , XVIIe siècle  
Contexte :
Églises paroissiales > Piseux

mars 1696-septembre 1698

7 B 43 , mars 1696-septembre 1698 , Charleval — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Plumifs

1739-septembre 1745

39 B 9 , 1739-septembre 1745 , Chennebrun — Chennebrun-le-Français, justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 39 B - Justice seigneuriale de Chennebrun-le-Français > Causes civiles > Plumif

Classe de 1859

1R805 , 1859  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > CONTINGENT > REPARTITION > Liste départementale du contingent et supplément à cette liste. > Liste des substituts et des remplacements, table alphabétique des soldats formant le contingent départemental.

mars 1634-juin 1635

7 B 8 , mars 1634-juin 1635 , Charleval — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Plumifs

thermidor an VIII-novembre 1807

2 M 146 , thermidor an VIII-novembre 1807  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Registres des arrêtés de nomination des maires et adjoints par le préfet (an VIII-1848) > Arrêtés de nomination en exécution de la loi du 28 pluviôse an VIII

Rivière d'Eure

14S/12, 14S/12  
Contexte :
Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux > Pêche fluviale > Pêche

juillet-novembre 1652

7 B 142 , juillet-novembre 1652 , Charleval — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

Fresney

76W8967 , 1940-1970 , Fresney (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Courdemanche

2 M 336 , 1808-1876 , Courteilles, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)