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Arrondissement de Pont-Audemer.

4R183/1-2 , 1843-1844 , Pont-Audemer  
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1843. > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, dépouillements du procès-verbal, correspondance.

Aveux rendus par la fabrique à Quentin de Mahault, chevalier, seigneur marquis de Tierceville, etc., gouverneur pour le Roi de la ville et château de Dieppe, fort du Pollet et autres forts en dépendant (1683), à Benjamin de Combe, écuyer, chevalier de l'ordre militaire de Saint-Louis, capitaine d'infanterie, ingénieur et directeur des fortifications de la province de Normandie, seigneur et patron de Tierceville (1708), à Pierre-Benjamin de Combe, chevalier, lieutenant d'artillerie de la marine pour le service de Sa Majesté (1721-1738), à Marie-Olimpe-Félicité de Barbette, épouse séparée quant aux biens de Louis-François Le Vaillant, écuyer, sieur de Valcourt, dame de Tierceville (1761-1766), à Louis, marquis d'Étampes, colonel au corps des grenadiers de France, au nom et comme tuteur honoraire d'Adélaïde-Thérèse d'Étampes, sa fille mineure, seule et unique héritière de François-Marie de Fouilleuse, marquis de Flavacourtet de Gérifontainc, grand bailli de Gisors, lieutenant du Roi de Vexin normand, son ayeul maternel (1767), à Charles-Nicolas Dupérier, seigneur et patron de Tierceville, gentilhomme de Son Altesse Monseigneur le prince de Conty (1787), et à Anne-Catherine de Giverville, dame de Bazincourt, veuve de Michel-Louis-Bernard Grout, chevalier, « lieutenant de Nos Seigneurs les Maréchaux de France au département de la ville de Gournay en Bray » (1789), pour des terres relevant des seigneuries de Tierceville et de Bazincourt ; – déclarations des biens et des revenus de la fabrique (1674-1696).

G1337 , 1674-1789 , Bazincourt ; Cérifontaine ; Dieppe ; Flavacourt ; Gournay-en-Bray ; Pollet (Le) ; Tierceville ; Valcourt (fief de) ; Vexin-Normand (Le)  
Contexte :
Églises paroissiales > Tierceville

1906-1910

10Y/22 , 10/04/1906-30/07/1910 , Les Andelys (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Les Andelys > Registres d'écrou > Arrêt

juin 1813-août 1814

1 M 55 , juin 1813-août 1814  
Contexte :
1 M Administration générale > Registres du courrier > Registres d'enregistrement du courrier > Enregistrement général : arrivée et départ

mars-septembre 1732

46 B 42 , mars-septembre 1732 , Damville — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 46 B - Justice seigneuriale de Damville > Causes civiles > Plumifs > Registres du plumif

An V-1806

40L/25 , 1796-1806  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Impositions > Domaines nationaux > Correspondance de l'administration centrale avec le ministre de l'Intérieur

Montaure

76W6211-6212 , 1940-1970 , Montaure (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers