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1648-1650

3 B 636 , 1648-1650 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies en la vicomté de Beaumont > Saisies diverses

1753

16 B 936 , 1753 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence

1845-1913

80T/1 , 1845-1913  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Organisation > Livres de prix et livres donnés aux indigents

Germinal-fructidor an VII

1L/179 , 1799-1799  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Législation > Moniteur universel

Inspections

20S/8, 20S/8  
Contexte :
Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux > Navigation de la Seine

28 juillet 1790-24 mars 1791

99L/5 , 1790-1791  
Contexte :
Fonds des administrations de district > District d'Evreux > Délibérations et arrêtés du directoire du district

P-R

110T/10  
Contexte :
Enseignement primaire > Enseignement primaire privé > Déclarations d'ouverture d'écoles primaires libres

Classe de 1924.

1R429 , 1924  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > RECENSEMENT DES CLASSES > TABLEAUX DE RECENSEMENT DES JEUNES (CLASSES PAR CANTON PUIS PAR ARRONDISSEMENT) > Arrondissements de Louviers et Pont-Audemer.

Alizay

76W8735 , 1940-1970 , Alizay (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.