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Bernay

G1566,2101,2210 , 1632-1791  
Contexte :
Confréries

Plumif

 
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 25 B - Justice seigneuriale du Bec-Hellouin > Causes civiles

Arrêt du Grand Conseil

104 B 6 , 1735  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 104 B – Collecon d'imprimés > Décisions, arrêts et mandements du Roi, des parlements et des autorités religieuses > Conseil du Roi et parlement de Paris

Andelys (Les)

76W1456-1749 , 1940-1970 , Andelys (Les) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

1656

16 B 837 , 1656 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence

1747

16 B 758 , 1747 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, police et administraon > Plumif > Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des prix, poids et mesures

Confrérie de charité.

G1690 , 1660 , Lisieux (Ville) ; Manneville-la-Raoult ; Roys (fief de, à Saint-Ouen-des-Champs)  

Statuts de la Charité, approuvés par Louis Merlier, vicaire général de l'évêque de Lisieux, le 24 juillet 1660 : « En ladicte confrairie et charité, il y aura treize frères, dont l'un sera nommé maistre, l'autre prévost et les autres servants... ; item, sera dit et célébré une messe tous les dimanches, notamment et particulièrement à l'intention de Claude de Malortye, chevalier, sieur de Roys, et de dame Magdeleine Jubert, son espouze, fondateurs, et de toutte leur famille... ; item, aux inhumations, messes et services, lesdicts frères seront revestus de chacun un juste au corps noir en forme de sotannelle, avec chacun un chaperon sur l'espaule, tous les chaperons d'une mesme couleur, sçavoir de violet, et la tunicque du clocheteur de mesme couleur... ».

Contexte :
Confréries > Manneville-la-Raoult

1776-septembre 1790

68 B 11 , 1776-septembre 1790 , Heudebouville — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 68 B - Justice seigneuriale d'Heudebouville > Plumif

Classe de 1912.

1R720 , 1913  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > EXCEPTIONS AU RECRUTEMENT > SURSIS, ENGAGEMENT CONDITIONNEL > Révision, enquêtes et justifications des demandes nominatives de sursis par canton. > Arrondissement d'Evreux.

Daubeuf-près-Vatteville à Heubécourt

1 M 429 , 1909-1939 , Daubeuf-près-Vatteville, médailles ; Heubécourt, médailles  
Contexte :
1 M Administration générale > Distinctions honorifiques > Médailles d'honneur - Belles Actions > Médaille d'honneur de l'éducation physique : dossiers par communes