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1790

16 B 521 , 1790 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

avril 1773-août 1781

2 B 55 , avril 1773-août 1781 , Andelys (Les) — Baillage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes criminelles > Minutes de sentences

Bosc-Roger-en-Roumois (Le)

76W8817 , 1940-1970 , Bosc-Roger-en-Roumois (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Causes civiles

 
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 53 B - Evreux : Justice seigneuriale du temporel de l'évêché et baronnie de Brosville

Nom : Bulle (consorts)

76W4720 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Saint-Pierre-de-Cormeilles

Calleville

2 M 281 , 1807-1876 , Calleville, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

An III

277L/6 , 1794-1795  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton d'Harcourt > Minutes > Affaires civiles et police correctionnelle

1676

16 B 649 , 1676 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Pièces de procédure

Villez-sur-le-Neubourg

76W6718 , 1940-1970 , Villez-sur-le-Neubourg (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

1701-1708

14 B 783 , 1701-1708 , Pont-de-l'Arche — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Vicomté > Saisies, tutelles, procédures > Procédures diverses

1687

16 B 868 , 1687 , Vernon — Bailliage  

Infanticide.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence

Nom : Marsollier, Louis

76W8297 , 1940-1970  

Plan

Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Louviers

Classe de 1898.

1R669 , 1899  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > CONSEIL DE REVISION > PROCES-VERBAUX ET DECISIONS > Registres de procès-verbaux des séances (1872-1938) et dossiers du recensement des classes pendant la Première guerre mondiale (1887-1920).

janvier 1758-novembre 1763

3 B 804 , janvier 1758-novembre 1763 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Pièces se rattachant aux procédures > Procès-verbaux de visites et de réparaons à faire à des établissements religieux et à des presbytères