3 M 889
,
1831-1935
,
Mouettes, maires, adjoints et conseillers municipaux
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes
Plaids et gages-pleiges du fief du Mesnil-Simon, appartenant à l'abbé du Bec, tenus sous la porte du presbytère du Mesnil-Simon par le sénéchal de ladite seigneurie. Tenanciers : Jean-Baptiste Lambert, écuyer, sieur d'Argence, et Robert Lambert, écuyer, sieurde Formentin, frères et héritiers de feu Charles Lambert, écuyer, sieur du Mesnil-Simon ; François Le Cavelier, sieur du Breuil et Jean Le Cavelier, sieur de Launey ; Thomas Desgenetez, curé du Mesnil-Simon ; les héritiers de feu Richard Le Picard, sieur de Saint-Cosme ; les représentants de Jean-Baptiste Mallet, écuyer, sieurde Neuville ; Robert Mallet, écuyer, sieur des Douaires, etc.
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye du Bec (Ordre de Saint-Benoît)
2 M 278
,
1808-1876
,
Cahaignes, maires, adjoints et conseillers municipaux
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
17 B 7-30
,
Conches — Bailliage — Cahiers de doléances ; Fresne — Cahier de doléances
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage secondaire de Conches > Paroisses
Plaids et gages-pleiges du fief du Mesnil-Simon, appartenant à l'abbé du Bec, tenus sous la porte du presbytère du Mesnil-Simon par le sénéchal de ladite seigneurie. Tenanciers : Jean-Baptiste Lambert, écuyer, sieur d'Argence, et Robert Lambert, écuyer, sieurde Formentin, frères et héritiers de feu Charles Lambert, écuyer, sieur du Mesnil-Simon ; François Le Cavelier, sieur du Breuil et Jean Le Cavelier, sieur de Launey ; Thomas Desgenetez, curé du Mesnil-Simon ; les héritiers de feu Richard Le Picard, sieur de Saint-Cosme ; les représentants de Jean-Baptiste Mallet, écuyer, sieurde Neuville ; Robert Mallet, écuyer, sieur des Douaires, etc.
