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Nom de l'ilot : Ilot I 6

76W1246 , 1940-1970 , Ilot I 6  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles "collectifs" > Ilots > Suivi des entreprises > Louviers

Procédures

 
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 23 B - Justice seigneuriale de Baudemont-Ecos

1815 (volume 2).

4R23 , 1815  
Contexte :
CORPS SPECIAUX DU PREMIER EMPIRE > LEGION DEPARTEMENTALE > Militaires rentrés réformés ou dispensés de servir (ordonnance royale du 3 août 1815) : registre de procès-verbaux.

octobre-novembre 1651

16 B 169 , octobre-novembre 1651 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumifs toutes causes

1958-1960

76W536 , 1958-1960  
Contexte :
Organismes > Associations syndicales de reconstruction > Association syndicale de reconstruction d'Évreux > Affaires financières > Journal des recettes et des dépenses

1763-1767

12 B 129 , 1763-1767  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 12 B-Bailliage et vicomté de Pacy > Vicomté > Sentences et pièces se rattachant aux procédures > Tenues de plaids royaux par le vicomte, minutes de sentences, comptes de la châtellenie, ville et vicomté de Pacy, requêtes, procès-verbaux de visites, devis et esmaons, lots et partages, baux et adjudicaons, dépenses et frais de voyages, procuraons, contrats divers

1882-1904

4Y/8 , Gaillon (Eure, France)  
Contexte :
Jeunes détenus > Colonies des Douaires > Correspondance avec le ministère de l'intérieur

1728

66 B 46 , 1728  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt > Causes civiles > Plumifs > Plumif

1785-mai 1789

73 B 232 , 1785-mai 1789 , Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Bailliage vicomtal, causes civiles > Tutelles et pièces se rattachant aux procédures > Tutelles, émancipaons, adjudicaons, suppliques, comptes, plaids de meubles et autres affaires extraordinaires du bailliage

Procédures

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant à Bernay, juridiction de la ville de Bernay > Documents rattachés au fonds : papiers Le Gallois