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D

1 M 458-459 , 1884-1939  

Contexte :

1 M Administration générale > Distinctions honorifiques > Mérite agricole > Mérite agricole dossiers individuels

Etreville. Comité de surveillance

235L/33 , 1793-1795  

(An II-An III)

Contexte :

Fonds des comités de surveillance et comités révolutionnaires > Comités de surveillance

Classe de 1807.

1R315 , 1807  

Contexte :

FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > LEVEES EXTRAORDINAIRES > LEVEE EXTRAORDINAIRE DE 80 000 HOMMES DES CLASSES 1807 A 1812 EN 1813 > Registre de levée des dépôts.

Nom : Rohault, Germaine Adresse : 9, Rue A. Deslongchamps

76W2462 , 1940-1970  

Contexte :

Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Étrépagny

Enquête, correspondance, expropriations, cessions

39 S/1, 39 S/1  

Contexte :

Chemins de fer > Lignes de Bernay à Échauffour

De Mo à Mor.

87T/71  

Contexte :

Enseignement primaire > Ecoles primaires > Personnel > Dossiers individuels des instituteurs et institutrices

Nicolas Martin, marchand d'Etrepagny, et Charles et Thomas Le Bon de Gasny

16 B 1379 , 1647-1650 , Etrepagny ; Gasny ; Vernon — Vicomté  

Contexte :

Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Procédures

1707-1715

50 B 2 , 1707-1715 , Notre-Dame du Hamel, Boishibout (Le) — Echanfray — Justice seigneuriale  

Contexte :

Juridictions seigneuriales > 50 B - Justice seigneuriale d'Echanfray > Causes civiles > Cahiers et feuilles du plumif

Balances et états modificatifs

109T/4 , 1933-1935  

Contexte :

Enseignement primaire > Ecoles primaires > Comptabilité

Bézu-Saint-Eloi (Bézu-le-Long) an IX-1836 (Saint-Eloi-près-Gisors) 1806-1843

2 M 223 , 1855-1876 , Bézu-Saint-Eloi, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :

2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

1573-1581

3F/464 , 1573-1581  

Copie du XIXe siècle

Contexte :

Papiers d'érudits > Copies par Le Bret et Régnier de documents concernant Gisors > Délibérations municipales > Confrérie de l'Assomption de Gisors > Mathologe

Personne morale : Société Anonyme des Économiques de Normandie

76W7697 , 1940-1970  

Contexte :

Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Évreux

Causes criminelles

 

Contexte :

Juridictions seigneuriales > 78 B - Justice seigneuriale de Louviers

1767-1782

78 B 70 , 1767-1782 , Louviers — Justice seigneuriale  

Contexte :

Juridictions seigneuriales > 78 B - Justice seigneuriale de Louviers > Causes civiles > Audiences, sentences > Minutes de sentences sur rapport

Plumif

 

Contexte :

Juridictions seigneuriales > 84 B - Justice seigneuriale de Panilleuse et Clère