Toutes les ressources 255 288 résultats (8ms)

Enregistrement des appréciaons des grains

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, police et administraon > Police générale et parculières

Bacquepuis

3 M 503 , 1831-1934 , Bacquepuis, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

1845-1913

80T/1 , 1845-1913  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Organisation > Livres de prix et livres donnés aux indigents

Aubevoye

5O/6/33 , 1849-1938 , Aubevoye (Eure, France)  

Ecole (1849-1938).

Inspecteurs primaires

1850-1902  

Examens des aspirants aux fonctions d'inspecteur primaire et documents généraux ; demandes d'emploi ; dossiers nominatifs

Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Personnel

Service vicinal

 

Tables par chemins. De même que pour les travaux publics, il existe des registres d'ordre de l'agent-voyer en chef en série O à partir de 1876.

Contexte :
Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux > Arrêtés du Préfet > Registres de transcriptions des arrêtés du préfet postérieurs à 1853

Portes

2 M 628 , 1808-1876 , Portes, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

janvier-mars 1698

6 B 22 , janvier-mars 1698 , Breteuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumif des audiences du bailliage civil