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Briosne (du Troncq) et Hugresse

3 B 546 , 1749-1783 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Troncq (Le)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont > Procédures concernant des familles

Renneville

2 M 644 , 1810-1876 , Renneville, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

N° 20 à 22

4S/12, 4S/12  
Contexte :
Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers > Tracés > Routes départementales

Le Roux Yves-Neveu Emile

76W5319 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Fichiers > Agricoles - petit fichier

N° 11 et 12

4S/8, 4S/8  
Contexte :
Routes ou grande voirie, circulation et transports routiers > Tracés > Routes départementales

Ezy-sur-Eure

5O/6/299 , 1834-1940 , Ezy-sur-Eure (Eure, France)  

Ecoles (1834-1940).

Saint-André-de-l'Eure

76W6423-6438 , 1940-1970 , Saint-André-de-l'Eure (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

An VII

255L/12 , 1798-1799  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Bourg-Achard > Minutes de jugements > Affaires civiles et simple police

novembre 1647-janvier 1648

10 B 573 , novembre 1647-janvier 1648 , Gisors — Prévôté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Prévôté > Plumif

février-mars 1621

13 B 363 , février-mars 1621 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, police et administraon > Contrôle des actes et insinuations > Contrôle des actes des notaires

(1728-1730 et 1727-1730)

18 B 13 , 1728-1730 , Acquigny — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 18 B - Justice seigneuriale d'Acquigny > Causes civiles > Procédures civiles, tutelles, successions, adjudicaons : affaires closes entre 1672 et 1787 et pièces isolées