Bureau de Bienfaisance
Registre servant à l'enregistrement des arrêtés du bureau de bienfaisance et délibérations
Ce formulaire vous permet de rechercher dans les inventaires des archives déposées par les communes aux Archives départementales.
Registre servant à l'enregistrement des arrêtés du bureau de bienfaisance et délibérations
Copie (1813, 1942-1973)
Déficit pour la période de 1724 jusqu'à novembre 1726
Extrait du procès-verbal de vérification des registres de l'état-civil.
Délibérations du Conseil municipal, arrêtés, pétitions, enregistrement d'actes divers concernant la municipalité (1792-An IV)
Contrats et procédures concernant la fondation et les arrérages de rente en argent et en blé, contentieux à ce sujet entre les trésoriers de la fabrique et les familles Sublet de Bousseray (ou Beaussere), Sublet des Noyers et de Roncherolles, proces-verbaux d'assemblées des habitants de Mainneville, mémoires, correspondance