2 M 618
,
1808-1876
,
Planquay (le), maires, adjoints et conseillers municipaux
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
1 M 331
,
1923
Contexte :
1 M Administration générale > Sinistres > Calamités atmosphériques (orages, grêle, incendies) et maladies infectieuses entraînant la perte de bestiaux : rapports, états des pertes, correspondance et secours
2 M 632
,
1806-1876
,
Préaux (les), maires, adjoints et conseillers municipaux
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
6 M 1037
,
1927-1928
,
Evreux (arrondissement), statistiques, agricoles
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Statistiques > Statistiques agricoles > Statistiques agricoles > Statistique agricole annuelle et plan départemental du ravitaillement (1927) : questionnaires communaux et états cantonaux
1R8
,
An 2-An 3
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > ECOLES MILITAIRES > Admissions par école nationale. > Ecoles navales, de navigation et de canonnage.
8 B 205
,
1686
,
Conches — Vicomté ; Ferrière-sur-Risle
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Vicomté de Conches > Audiences > Minutes en feuilles : tutelles, successions, plaids d'immeubles, saisies réelles et autres actes
76W6369
,
1940-1970
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Rougemontiers
76W4011
,
1940-1970
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Louviers
1F/192
,
1740-1740
Contexte :
Collection Louis Régnier
2 F/2252
,
1624-1737
Contexte :
Documents classés par commune
H516
,
1232-1734
,
Ambenay ; Lyons-la-Forêt (Abbaye de) ; Seaules (Les), Manoir sis à Ambenay
Donations, cessions, ventes et confirmations à l'abbaye de terres et de rentes situées ou assignées à Ambenay par Robert Damors et Guiburge La Pépépine, sa femme (1232), Renoud Petit (1234), Nicolas de la Chaucière, fils de Jean (1240), Foubert de Besancourt, Roger Rossel, Geoffroi Iver, Richard Blanchehère et Alice Roncette (1248), Richard d'Auvergny, fils de Gérard d'Auvergny, chevalier (idem), Guillaume Cochet (1252), Raoul Thiberge (1257, 1276), Guillaume Renard (1279) ; aveux rendus à l'abbaye pour des terres sises à Ambenay par Jean et Etienne de Moriaucourt, Jean Le Boulenger, Bertault Ernault (1405), Germain Bolet (1460), Robin Baudot (1470), les héritiers Lanuel (1573) et divers autres tenanciers (1665-1734). Aveux rendus à Cyprien Baudot (1619-1628) et à François Baudot (1660) par des tenanciers de la seigneurie d'Ambenay. (Dix-neuvième chapitre, article 7, lettres B à D, de l'inventaire de 1738.).
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Lyre (Ordre de Saint-Benoît)
14 B 610
,
1688-1700
,
Damps (Les) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Autres pièces
76W6800
,
1940-1970
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Fichiers > Commerce-Grand fichier
224L/9
,
1795-1800
Contexte :
Fonds des municipalités de cantons > Saint-André
65T/1
,
1833
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Organisation