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Lyons-la-Forêt

2 M 532 , 1812-1881 , Lyons-la-Forêt, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

24 vendémiairean VI-18 novembre 1829

316L/10 , 1797-1829  
Contexte :
Fonds judiciaires > Tribunaux correctionnels > Tribunal correctionnel de Pont-Audemer > Plumitif d'audiences en matière d'eaux et forêts

Le Tronquay.

H392 , 1324 , Cerizy (abbaye de) ; Clos-Robert-Panchevout (Le), sis au Tronquay ; Cressenville (fief de), près Gaillardbois ; Isle-Dieu (Abbaye de), près Perruel ; Tronquay (Le)  

Confirmation par Payen de Hosdenc et Mathilde, sa femme, de la donation faite à l'abbaye par leurs ancêtres du presbytère du Tronquay (s. d., fin du XIIe siècle) ; — id., par Gauthier de Coutances, archevêque de Rouen, des donations faites par Hugues de Gournay et Jean de Préaux de divers biens et rentes situés ou assignées à Vascœuil, au Tronquay, sur les moulins de Hugues d'Andelys et sur les moulins de Kevero appartenant à Jean des Préaux (s. d., fin du XIIe siècle) ; — donations, ventes et confirmations de donations à l'abbaye de terres et de rentes situées ou assignées au Tronquay et dans les environs, par Jean du Tronquay, fils de Guillaume (1206), Mathieu du Tronquay, Henri et Nicolas, ses fils (1206), Evrard du Tronquay (1207), Robert Baignart (1208), Amauri de Verclives (1213), Robert Panchevout (1214-1218), Jean de Roboreto (1215), Richard Mimus (1219), Geoffroi d'Aunay et Jeanne, sa femme (1225-1231), Berlin Baignart (1241), Robert de Hotot (1242), Anfridus Le Tailleur et Emmeline Du Pré, sa femme (1242), Jean Du Pré (1248), Nicolas de Lions (1248), Gautier Colombe (1250), Henri, fils de Mathieu de Tronquay (1232), Raoul Rastel (1234), Laurent Baignart (1255), Jean Parée (1256-1259J, Barthélémy Le Prévost (1257), Mathilde, femme de Thomas Gueroud, de Cressanville (1260), Roger Farou (1260), Jean Parée (1262), Pierre Baignart (1263), Isabelle, femme de Raoul Le Tavernier (1267) ; — accord entre l'abbaye de Cerisy et celle de l'Isle-Dieu au sujet de la perception des dîmes du clos de Robert Panchevout au Tronquay (1217).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de l'Isle-Dieu (Ordre de Prémontré)
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ETREPAGNY

140 T 12 225 , Etrepagny (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Eperville-en-Lieuvin-Epinay

1674-1678

3 B 910 , 1674-1678 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Confrérie de charité.

G1650 , 1781  

« Compte que rend Marie-Marguerite Morainville, veuve de Pierre-Jacques Coté, en son vivant échevin de la Charité érigée en l'église paroissiale de Saint-Georges du Theil, qui a commencé à gérer du jour de Saint-Georges en avril 1780 et a fini à pareil jour 1781, des biens et revenus appartenant à la ditte Charité, ainsi que des mises faites en déduction. » Recettes : « Les corps (droit perçu aux inhumations)... 10 livres ; les rentes... 79 livres 7 sous 8 deniers ; les fermages... 477 livres 3 sous ; les franchissements de rente... 15 livres 3 sous ; le bassin (produit des quêtes)...14 livres 16 sous. » Total des recettes... 596 livres 9 sous 8 deniers. Dépenses : frais de luminaire... 67 livres 4 sous ; honoraires du vicaire de la paroisse... 300 livres ; traitement du tintenelier... 28 livres ; traitement du clerc... 36 livres ; « plus accordé par la Charité pour les repas... 36 livres ». Total des dépenses... 506 livres.

Contexte :
Confréries > Grostheil (Le)

1670

16 B 1447 , 1670 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Tutelles > Minutes et autres actes relafs aux tutelles : inventaires après décès, adjudicaons, renonciaons, décrets d’héritage, partages, comptes, distributions de deniers

mars 1695-juillet 1697

3 B 706 , mars 1695-juillet 1697 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Tutelles > Minutes de délibéraons de familles et tutelles en cahiers

1892-1907

35T/3 , 1892-1907  
Contexte :
Enseignement secondaire > Etablissements publics (collèges et lycées) > Collège communal de Verneuil > Comptabilité

1632-1633

3 B 733 , 1632-1633 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Tutelles > Minutes et tutelles en feuilles : avis de baux et de ventes, états et délibéraons de parents à Beaumont et au Neubourg

Bérengeville-la-Rivière.

H738 , 1316-1781 , Bérengeville-la-Rivière ; Buisson (Le), hameau sis à Evreux ; Evreux (Abbayes) : Saint-Taurin ; Saint-Laud (paroisse de) Bérengeville-la-Rivière  

Vente à l'abbaye par Simon de West, « de la paroisse Saint Laoust », d'une rente de 7 sous tournois assignée dans ladite paroisse, pour le prix de 50 sous tournois (1316) ; — bail à ferme passé par l'abbaye, représentée par dom Théodore Chevalier, prieur, dom Pierre Pavie, sous-prieur, et dom Eustache Bourgeois, sénieur, à Jean Briard, chartier chez la veuve Corde à Bérengeville-la-Rivière, du droit de pêche appartenant à l'abbaye à cause de sa seigneurie de Bérengeville, depuis le quai de Saint-Laud jusqu'à l'abreuvoir ou quai qui borne la digue du flottage, moyennant le prix annuel de 60 livres (1754) ; — note sur le droit de l'abbaye de Saint-Taurin à la pêche dans la rivière de Bérengeville, contesté par l'abbesse de Saint-Sauveur (id. ) ; — aveux, plaids et gages-pleiges et rôle des amendes du fief de Bérengeville-la-Rivière (XVIIIe siècle).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Saint-Taurin (Ordre de Saint-Benoît)