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1730

66 B 146 , 1730 , Beaumont-le-Roger — Vieilles — Vicomté  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt > Causes civiles > Saisies, tutelles, successions et pièces se rattachant aux procédures > Minutes des tutelles du bailliage vicomtal d'Harcourt et de la vicomté de Vieilles

Amfreville-sur-Iton

3 M 484 , 1831-1936 , Amfreville-sur-Iton, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

Goupillières

2 M 445 , 1808-1876 , Goupillières, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Bail à fieffe passé par l'abbé de Bonport à Jacques-Simon Talon, architecte, demeurant à Conches, de trente perches de terre sises à Pont-de-l'Arche, moyennant une rente annuelle de 30 sous tournois (1656) ; – id., à Claude Langlois fils, demeurant au Pont-de-l'Arche, d'un fourneau à chaux, avec le terrain en dépendant, sis à Pont-de-l'Arche, moyennant une rente annuelle de 12 livres (1767). – (Huitième liasse de l'inventaire de 1784.).

H183 , 1656-1767 , Bonport (Abbaye Saint-Pierre de) ; Conches ; Pont-de-l'Arche, ville  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)

Biens du prieuré situés à Breteuil.

G172 , 1223-XVIIe siècle  

Confirmation par Richard d'Auvergny, de la donation faite par Emmeline d'Auvergny, sa mère, au prieuré du Désert, de trois arpents de terre situés à Breteuil, près de la vigne de feu Sulpice Alix, et en face le moulin à tan (versus molendinum taneret), sous la réserve d'une rente de 12 deniers (1223) ; – notes informes sur les donations faites au prieuré du Désert par les comtes de Leicester et par Emmeline d'Auvergny, de rentes et de terres à Breteuil (XVIIe siècle).

Contexte :
Grand séminaire d'Évreux > Ancien prieuré de Notre-Dame du Désert, uni au Grand séminaire d'Évreux en 1674

Saisie après décès des biens de Nicolas Le Cornu, sieur d'Annebault, dont les fiefs, terres et seigneuries du Bois-Anzeray, des Preys de La Vieille-Lyre, de Champignolles, du Bois de Cernay, de la seigneurie de La Rouge-Maison (à Bois-Normand), de celle de La Balivière (sur le Fidelaire), de celle du Bois-André, à la requête de Marie-Anne Roussel, veuve de Claude-Etienne Monin, bourgeois de Paris

6 B 184 , 1760-1785 , Boisnormand — Rouge-Maison (La), seigneurie ; Breteuil — Bailliage ; Champignolles — Seigneurie ; Fidelaire — Balivière, seigneurie ; Vieille-Lyre — Preys (Les), seigneurie  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant aux procédures

4 messidor an II-11 ventôse an III

2L/4 , 1793-1795  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Législation > Transcription des lois et décrets > Enregistrement des lois insérées au Bulletin des lois et reçues par l'administration du département

n° 128 à 253

3 B 843 , 1780-1782 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, police et administraon > Contrôle des actes et insinuations > Minutes de lettres de raficaon de contrats d'achats de terre en la chancellerie auprès du bailliage, conformément à l'édit de juin 1771 sur les hypothèques

Affaires militaires

7L/1 ; 41L/1-9 ; 41L/12-61 ; 42L/1-17 ; 43L/1 ; 44L/1-4 ; 45L/1-10 ; 45L/13 ; 46L/1-6 ; 47L/1 ; 48L/1 ; 49L/1-3 ; 50L/1-3 ; 51L/1 ; 52L/1 ; 53L/1-4 , 1790-1800  

(1790-An VIII)

Contexte :
Fonds de l'administration du département

Nom : Aubron, Joseph

76W6581 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Sainte-Opportune-la-Mare