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76W6945
,
1940-1970
Contexte :
Instructions, correspondance et arrêtés ministériels concernant le commerce (notamment des cotons et filatures) les marchandises prohibées et l'estampillage
8 M 1-2
,
an VIII-1877
Contexte :
1930-1935
42YP/19
,
20/10/1930-12/03/1935
,
Pont-Audemer (Eure, France)
Contexte :
Budgets, comptes de deniers et comptes administratifs
63T/4
,
1888-1935
Contexte :
Notes sur les fiefs du département de l'Eure
3F/404
Contexte :
mars 1718-1723
73 B 166
,
mars 1718-1723
,
Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale
Contexte :
1780-1790
89 B 27
,
1780-1790
,
Saint-André — Justice seigneuriale
Contexte :
Nom : Fortier, Raymond
76W7474
,
1940-1970
Contexte :
Enregistrement des réquisitions délivrées par l'agent national et par le procureur syndic du district à la gendarmerie
64L/1-2
,
1794-1796
(An III-An IV)
Contexte :
Département de Seine-Inférieure
3F/257
Contexte :
Confrérie de charité.
G1666
,
1687-1788
,
Hectomare ; Perré (fief de) ; Rouen (Parlement de) ; Saint-Antoine (fief), à Iville ; Troncq (Le)
Aveux rendus par la Charité à Charles Puchot, conseiller au parlement de Rouen (1687), à Louis de Savary, doyen de l'église cathédrale et vicaire général d'Évreux (1758), à Bénigne-Étienne-François Foret, procureur général en la cour des comptes, aydes et finances de Normandie (1759), et à Louis-Alexandre de Savary, grand-maître honoraire des eaux et forêts de Normandie (1784), pour des terres relevant des fiefs de Saint-Antoine d'Iville, de Perré, d'Escambosc et du Troncq ; – quittances des rentes seigneuriales payées par la Charité aux seigneurs des fiefs dominants.
Contexte :
Nom de l'ilot : Ilot F 10-54 Nom de l'immeuble : Fosse
76W1239
,
1940-1970
,
Ilot F 10-54
Contexte :
Matières sommaires et consulaires
10 B 224
,
janvier-novembre 1773
,
Gisors — Bailliage
Suivant l'article 7 du titre 17 de l'ordonnance de 1667 et l'article 1er du titre 1er des lettres patentes du 18 juin 1769.
Contexte :
Personne morale : Association syndicale de reconstruction de Vernon Adresse : 5-7, Rue Carnot
76W4948
,
1940-1970
Contexte :
Droits de propriété du domaine des riverains
Contexte :