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Nom : Leboucher, Raoul

76W6945 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Andelys (Les)

1930-1935

42YP/19 , 20/10/1930-12/03/1935 , Pont-Audemer (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Pont-Audemer > Registres d'écrou > Correction

mars 1718-1723

73 B 166 , mars 1718-1723 , Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Bailliage vicomtal, causes civiles > Sentences > Minutes du greffe ou Minutes de sentences, jugements et ordonnances

1780-1790

89 B 27 , 1780-1790 , Saint-André — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 89 B - Justice seigneuriale de Saint-André > Causes civiles > Procédures, tutelles > Procédures diverses, décrets, comptes de tutelles, successions

Nom : Fortier, Raymond

76W7474 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Évreux

Confrérie de charité.

G1666 , 1687-1788 , Hectomare ; Perré (fief de) ; Rouen (Parlement de) ; Saint-Antoine (fief), à Iville ; Troncq (Le)  

Aveux rendus par la Charité à Charles Puchot, conseiller au parlement de Rouen (1687), à Louis de Savary, doyen de l'église cathédrale et vicaire général d'Évreux (1758), à Bénigne-Étienne-François Foret, procureur général en la cour des comptes, aydes et finances de Normandie (1759), et à Louis-Alexandre de Savary, grand-maître honoraire des eaux et forêts de Normandie (1784), pour des terres relevant des fiefs de Saint-Antoine d'Iville, de Perré, d'Escambosc et du Troncq ; – quittances des rentes seigneuriales payées par la Charité aux seigneurs des fiefs dominants.

Contexte :
Confréries > Hectomare

Matières sommaires et consulaires

10 B 224 , janvier-novembre 1773 , Gisors — Bailliage  

Suivant l'article 7 du titre 17 de l'ordonnance de 1667 et l'article 1er du titre 1er des lettres patentes du 18 juin 1769.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Sentences et jugements civils et criminels > Registres des jugements, sentences, actes, décrets et états prononcés et rendus en audiences et Chambre du Conseil, devant le bailli, juge civil et de police du bailliage de Gisors créé par édit de juin 1773