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Écos

76W2426-2428 , 1940-1970 , Écos (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

1611-1612

9 B 285 , 1611-1612 , Nonancourt — Justice municipale ; Nonancourt — Mairie  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Mairie de Nonancourt > Causes civiles > Minutes d'audiences en feuilles : pleds de meubles et héritages de la mairie de Nonancourt tenus par le maire au beffroi et maison de ville, comparuons
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6 médias

Hacqueville.

17 B 7-6 , Charleval — Bailliage — Cahiers de doléances ; Hacqueville — Cahier de doléances  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 17 B-Cahiers de doléances et autres documents relatifs à la convention des états généraux de 1789 > Bailliage secondaire de Charleval > Paroisses

1737

3 B 975 , 1737 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

1700-février 1701

103 B 99 , 1700-février 1701 , Pont-de-l'Arche — Grenier à sel  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 103 B – Greniers à sel > Grenier à sel de Pont-de-l'Arche > Geson > Registre des ventes de sel

Personne morale : Usines Renault

76W7752 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Évreux

Aveux rendus par les trésoriers de la fabrique et de la confrérie de Sainte-Barbe à Alexandre Le Biche, conseiller du Roi, seigneur de Bazincourt, Sancourt et autres lieux (1735), à Marie-Olympe-Félicité de Barbette, femme séparée de biens de Louis-François Levaillant, écuyer, sieur de Valcourt, dame de Tierceville, de Beauregard et de La Grange à Saint-Éloi (1760) et à Catherine de Giverville, veuve de Louis-Bernard Grout, chevalier, seigneur de Saint-Paër, Bazincourt et Sancourt (1783-1789), pour des terres relevant de la seigneurie de Bazincourt.

G377 , 1735-1789 , Bazincourt ; Beauregard (fief de), à Saint-Eloi ; Grange (La), fief, à Saint-Eloi ; Saint-Paër (ou Pair), Paterne ; Sancourt ; Tierceville ; Valcourt (fief de)  
Contexte :
Églises paroissiales > Bazincourt

avril-juillet 1670

102 B 258 , avril-juillet 1670 , Pont-de-l'Arche — Eaux et forêts  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts de Pont-de-l'Arche > juridiction > Registres des audiences pour la pêche et les rivières

Chavigny

76W2302-2303 , 1940-1970 , Chavigny (Chavigny-Bailleul, Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers