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1697

10 B 173 , 1697 , Gisors — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Sentences et jugements civils et criminels > Minutes de sentence

Classe de 1933

1R1237 , 1933  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1929 A 1940 : SUBDIVISION D'EVREUX > REPERTOIRES ALPHABETIQUES DES HOMMES INSCRITS AU REGISTRE MATRICULE

1655

1 B 550 , 1655 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Tutelles, « extraordinaire » > Tutelles et curatelles, délibéraons de parents, émancipaons et lettres de bénéfice d'âge, licitaons, adjudicaons, requêtes et enquêtes, distributions de deniers, baux
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10 médias

BROGLIE

140 T 8 117 , Broglie (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Bonneville-sur-Iton (La)-Burey

Classe 1892, n° d'ordre de 501 à 948

1R1001 , 1892  
Contexte :
FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE > REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE > PERIODE DE 1867 A 1928 > BUREAU DE BERNAY > REGISTRES MATRICULES

Ferrières-Saint-Hilaire.

H928 , 1434-1694 , Ferrières-Saint-Hilaire ; Maupas (de Malo passu), Prieuré de Saint-Nicolas de Maupas ; Noës (Les), hameau à Ferrières-Saint-Hilaire  

Baux à fieffe d'une masure et de deux pièces de terre situées à Ferrières-Saint-Hilaire, au hameau des Noës, passés par les prieurs de Maupas moyennant un rente de 7 sous 6 deniers (1434-1490) ; — bail à ferme passé par le receveur du prieuré à Guillaume Desportes, laboureur, d'un pré contenant une demi-acre, situé à Ferrières-Saint-Hilaire, pour le prix de 21 livres par an (1688).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Prieuré de Maupas

Procédures

 

Suppliques, affrontations, confrontations, récolements.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes criminelles

Goupillières

5O/6/359 , 1822-1939 , Goupillières (Eure, France)  

Eglise (1822-1931) ; Presbytère (1833-1937) ; Cimetière (1839-1939) ; Maison d'école (1849-1901) ; Ecole (1927-1937) ; Bâtiments divers (1849-1922) ; Fontaines,... (1834-1939).

Agissements malhonnêtes des meuniers de Ferrières

35 B 151 , 1769-1770 , Broglie — Justice seigneuriale ; Ferrières-Saint-Hilaire — Justice seigneuriale ; Ferrières-Saint-Hilaire — Meunier  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 35 B - Justice seigneuriale de Broglie (Ferrières) > Cause criminelles

Causes criminelles

 
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 49 B - Justice seigneuriale de Drucourt