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1758

14 B 149 , 1758 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences, jugements, dictums > Minutes d'audiences

1760

14 B 151 , 1760 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences, jugements, dictums > Minutes d'audiences

1774

14 B 165 , 1774 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences, jugements, dictums > Minutes d'audiences

1776

14 B 167 , 1776 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences, jugements, dictums > Minutes d'audiences

Germinal-fructidor an VII

1L/179 , 1799-1799  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Législation > Moniteur universel

Type d'immeuble : Église

76W8781 , 1940-1970 , Église  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Beaumont-le-Roger

« Pouillier de l'évesché d'Évreux contenant tous les bénéfices divisés par doyennés, le revenu, la généralité et la distance du notariat apostolique pour chaque bénéfice. A Évreux, 1766. » Une lacune d'un feuillet existe entre les folios 33 et 34 ; table au 38e feuillet. – La nomenclature des bénéfices, distribuée par doyennés, conformément au tableau suivant, est répartie dans chaque doyenné sous les titres « abbayes et communautés, prieurés, chapelles, cures » : doyenné de Laigle (p. 11-16), de Breteuil (59-62), de Conches (69-74), d'Évreux (1-10), d'Ivry (23-26), de La Croix-Saint-Leufroy (17-22), de Lyre (27-30), de Louviers. (31-34), du Neubourg (35-40), de Nonancourt (63-66), d'Ouche (41-44), de Pacy (45-48), de Verneuil (49-54), de Vernon (55-58).

G19 , 1766 , Commune d'Ivry ; Croix-Saint-Leufroy (commune de) ; Evreux (Pouillé du diocèse) ; Evreux (ville d') ; Laigle (ville de) ; Louviers ; Lyre (commune de) ; Neubourg (Le), Ville ; Vernon (Ville)  
Contexte :
Évêché d'Évreux

1935

4 M 141 , 1935  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Registres des permis de chasse

Troncq (Le)

76W9235 , 1940-1970 , Troncq (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Type d'immeuble : Église

76W9203 , 1940-1970 , Église  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Sainte-Croix-sur-Aizier