Toutes les ressources 255 206 résultats (19ms)

1891-1895

1 M 262 , 1891-1895  
Contexte :
1 M Administration générale > Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics > Troisième République > Circulaires, instructions, déclarations gouvernementales, correspondance et enquêtes relatives aux mesures de sécurité générale, au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics : surveillance d'individus suspects d'événements locaux et de manifestations politiques ou sociales dans le département

Honguemare. Comité de surveillance

235L/52 , 1793-1795  

Délibérations et arrêtés, 18 frimaire an II-5 vendémiaire an III

Contexte :
Fonds des comités de surveillance et comités révolutionnaires > Comités de surveillance

Donation à la fabrique par Françoise « de Londey », veuve de Charles-Amédée « Halle de Clerbourg », seigneur de Jeufosse, demeurant à Paris au cloître et parroisse Saint-Jacques de L'Hôpital, estant de présent au manoir seigneurial de Jeufosse, parroisse de Saint-Aubin-sur-Gaillon », d'une rente de trente livres « pour estre distribuée aux pauvres malades de la dicte parroisse de Saint-Aubin et employée à leur soulagement par l'avis du curé et des trésoriers » ; – reconnaissance de ladite rente, passée au profit de la fabrique par André Halley de Clerbourg, chevalier, seigneur et patron de Courcelles, Fourneaux et autres lieux, demeurant en son château de Jeufosse.

G1136 , 1716-1762 , Courcelles ; Fourneaux ; Jeufosse ; Paris (Saint-Jacques-de-l'Hôpital) ; Saint-Aubin-sur-Gaillon  
Contexte :
Églises paroissiales > Saint-Aubin-sur-Gaillon

1750

6 B 336 , 1750 , Breteuil — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Vicomté de Breteuil > Plumif

août 1754-octobre 1763

15 B 96 , août 1754-octobre 1763 , Verneuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil > Bailliage, causes civiles > Tutelles > Délibéraons de familles

Nom de personne : Burey

76W123 , 1940-1970  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales > Évreux