Toutes les ressources 258 817 résultats (18ms)

28 frimaire an V-12 ventôse an VI

315L/8 , 1796-1798  
Contexte :
Fonds judiciaires > Tribunaux correctionnels > Tribunal correctionnel de Louviers > Enregistrement des interrogatoires et dépositions de témoins

Rougemontiers

76W9140 , 1940-1970 , Rougemontiers (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Croisille (la)

2 M 344 , 1807-1876 , Croisy-sur-Eure, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Registres d'ordre de la correspondance

6L/1-32 ; 7L/5 , 1791-1802  

(1791-An X)

Contexte :
Fonds de l'administration du département > Législation > Délibérations et arrêtés (affaires générales)
/medias/customer_2/etatcivil/8MI3510/AD02701_8MI3510N0196_jpg_/0_0.jpg
61 médias

Tables (1792-1902)

8 Mi 3510-4 , 1792-1902 , Saint-Pierre-du-Mesnil (Eure, France)  
Contexte :
Saint-Pierre-du-Mesnil (Eure, France) > Tables décennales
/medias/customer_2/etatcivil/GAUCIEL_2E7951_1915/FRAD027_2E7951_0013_jpg_/0_0.jpg
7 médias

NMD (1915)

2 E 7951 , 1915 , Gauciel (Eure, France)  
Contexte :
Gauciel (Eure, France) > Registres d'état civil