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CONSULAT ET PREMIER EMPIRE
Consulat et Premier Empire. Correspondance, discours, procès-verbaux envoyés par les communes pour les anniversaires de la fête du 18 brumaire, fête du 14 juillet, fêtes pour les paix et victoires, couronnement de l'Empereur, naissance du Roi de Rome ; cérémonies de mariages des rosières avec des militaires.
Consulat et Premier Empire. Correspondance, discours, procès-verbaux envoyés par les communes pour les anniversaires de la fête du 18 brumaire, fête du 14 juillet, fêtes pour les paix et victoires, couronnement de l'Empereur, naissance du Roi de Rome ; cérémonies de mariages des rosières avec des militaires.
Correspondance préfectorale adressée à des fonctionnaires de tous ordres.
Correspondance préfectorale adressée à des fonctionnaires de tous ordres.
CONSULAT ET EMPIRE
CONSULAT ET EMPIRE
Minutes de lettres adressées à la police et gendarmerie
Nomination des maires et adjoints en exécution de la loi du 28 pluviôse an VIII : maires et adjoints à la nomination du premier Consul (Les Andelys, Bernay, Evreux, Louviers, Pont-Audemer et Verneuil) ; listes de candidats présentés par le préfet ; décrets de nominations.
Art. XVIII : « Le premier Consul nommera… les maires et adjoints des villes de plus de 5000 habitants ». Art. XX : « Les préfets nommeront et pourront suspendre les maires et adjoints dans les villes dont la population est au dessous de 5000 habitants ; les préfets nommeront et pourront suspendre de leurs fonctions les membres des conseils municipaux », « les membres des conseils municipaux sont nommés pour trois ans ».
Nomination des maires et adjoints en exécution de la loi du 28 pluviôse an VIII : maires et adjoints à la nomination du premier Consul (Les Andelys, Bernay, Evreux, Louviers, Pont-Audemer et Verneuil) ; listes de candidats présentés par le préfet ; décrets de nominations.
Art. XVIII : « Le premier Consul nommera… les maires et adjoints des villes de plus de 5000 habitants ». Art. XX : « Les préfets nommeront et pourront suspendre les maires et adjoints dans les villes dont la population est au dessous de 5000 habitants ; les préfets nommeront et pourront suspendre de leurs fonctions les membres des conseils municipaux », « les membres des conseils municipaux sont nommés pour trois ans ».