Toutes les ressources Consulat 42 résultats (28ms)
3 M 24
,
an XII-1816
Contexte :
Procès-verbaux.
3 M 24
,
an XII-1816
Contexte :
an XII
3 M 26
,
an XII
Contexte :
an XII
3 M 26
,
an XII
Contexte :
Listes par arrondissements des notables communaux devant former les assemblées cantonales en exécution de l'arrêté des consuls du 19 fructidor an X.
3 M 12
,
an XI-an XII
Contexte :
Conseillers municipaux à la nomination du préfet : registre des membres des conseils municipaux (par arrondissements et justices de paix) nommés par arrêté préfectoral du 3 vendémiaire an XII.
2 M 78
,
an XI-1807
Contexte :
Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du premier Consul puis de l'Empereur (les Andelys, Bernay, Evreux, Louviers, Pont-Audemer et Vernon) ; listes de propositions, arrêtés de nomination ; notices individuelles.
2 M 77
,
an XI-1807
,
Andelys (les), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Evreux, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Vernon, maires, adjoints et conseillers municipaux
Contexte :
Listes des membres devant former les collèges électoraux d'arrondissement et du département pour les élections de l'an XI.
3 M 13
,
an XI-an XII
Contexte :
Présidents et membres des collèges électoraux.
3 M 23
,
an XI-1814
Contexte :
Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du premier Consul puis de l'Empereur (les Andelys, Bernay, Evreux, Louviers, Pont-Audemer et Vernon) ; listes de propositions, arrêtés de nomination ; notices individuelles.
2 M 77
,
an XI-1807
,
Andelys (les), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Evreux, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Vernon, maires, adjoints et conseillers municipaux
Contexte :
Présidents et membres des collèges électoraux.
3 M 23
,
an XI-1814
Contexte :
Listes des membres devant former les collèges électoraux d'arrondissement et du département pour les élections de l'an XI.
3 M 13
,
an XI-an XII
Contexte :
Listes par arrondissements des notables communaux devant former les assemblées cantonales en exécution de l'arrêté des consuls du 19 fructidor an X.
3 M 12
,
an XI-an XII
Contexte :
Conseillers municipaux à la nomination du préfet : registre des membres des conseils municipaux (par arrondissements et justices de paix) nommés par arrêté préfectoral du 3 vendémiaire an XII.
2 M 78
,
an XI-1807
Contexte :
Assemblées cantonales et collèges électoraux : circulaires et instructions.
3 M 21
,
an XI-an XIII
Contexte :