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Procès-verbaux.

3 M 24 , an XII-1816  
Contexte :
3 M Élections > Listes électorales > Consulat et Premier Empire > Assemblées cantonales et collèges électoraux : nominations des présidents et des membres

Procès-verbaux.

3 M 24 , an XII-1816  
Contexte :
3 M Élections > Listes électorales > Consulat et Premier Empire > Assemblées cantonales et collèges électoraux : nominations des présidents et des membres

an XII

3 M 26 , an XII  
Contexte :
3 M Élections > Listes électorales > Consulat et Premier Empire > Assemblées cantonales des cantons d'Evreux (nord et sud) : procès-verbaux

an XII

3 M 26 , an XII  
Contexte :
3 M Élections > Listes électorales > Consulat et Premier Empire > Assemblées cantonales des cantons d'Evreux (nord et sud) : procès-verbaux

Conseillers municipaux à la nomination du préfet : registre des membres des conseils municipaux (par arrondissements et justices de paix) nommés par arrêté préfectoral du 3 vendémiaire an XII.

2 M 78 , an XI-1807  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII > Renouvellement des Conseils municipaux en exécution du sénatus-consulte du 16 thermidor an X, du règlement du 19 fructidor an X et de l'arrêté du 14 nivôse an XI

Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du premier Consul puis de l'Empereur (les Andelys, Bernay, Evreux, Louviers, Pont-Audemer et Vernon) ; listes de propositions, arrêtés de nomination ; notices individuelles.

2 M 77 , an XI-1807 , Andelys (les), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Evreux, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Vernon, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII > Renouvellement des Conseils municipaux en exécution du sénatus-consulte du 16 thermidor an X, du règlement du 19 fructidor an X et de l'arrêté du 14 nivôse an XI

Maires, adjoints et conseillers municipaux à la nomination du premier Consul puis de l'Empereur (les Andelys, Bernay, Evreux, Louviers, Pont-Audemer et Vernon) ; listes de propositions, arrêtés de nomination ; notices individuelles.

2 M 77 , an XI-1807 , Andelys (les), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Evreux, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Vernon, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII > Renouvellement des Conseils municipaux en exécution du sénatus-consulte du 16 thermidor an X, du règlement du 19 fructidor an X et de l'arrêté du 14 nivôse an XI

Conseillers municipaux à la nomination du préfet : registre des membres des conseils municipaux (par arrondissements et justices de paix) nommés par arrêté préfectoral du 3 vendémiaire an XII.

2 M 78 , an XI-1807  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII > Renouvellement des Conseils municipaux en exécution du sénatus-consulte du 16 thermidor an X, du règlement du 19 fructidor an X et de l'arrêté du 14 nivôse an XI