Baux d'immeubles sous seing privé

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Du 20 janvier 1893 au 1er avril 1895	Cote 602TER/Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 20/01/1893-01/04/1895	Lieu Verneuil-sur-Avre	Type de document Baux d'immeubles sous seing privé
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Verneuil-sur-Avre Registres de recettes ou de formalités Registre de recette : Baux d'immeubles sous seing privé Du 20 janvier 1893 au 1er avril 1895
Résultat n°2	Du 27 mai 1886 au 30 juillet 1890	Cote 602BIS/Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 27/05/1886-30/07/1890	Lieu Verneuil-sur-Avre	Type de document Baux d'immeubles sous seing privé
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Verneuil-sur-Avre Registres de recettes ou de formalités Registre de recette : Baux d'immeubles sous seing privé Du 27 mai 1886 au 30 juillet 1890
Résultat n°3	Du 23 mars 1881 au 22 novembre 1881	Cote 602BIS/Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 23/03/1881-22/11/1881	Lieu Verneuil-sur-Avre	Type de document Baux d'immeubles sous seing privé
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Verneuil-sur-Avre Registres de recettes ou de formalités Registre de recette : Baux d'immeubles sous seing privé Du 23 mars 1881 au 22 novembre 1881
Résultat n°4	Du 19 août 1890 au 16 janvier 1893	Cote 602TER/Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 19/08/1890-16/01/1893	Lieu Verneuil-sur-Avre	Type de document Baux d'immeubles sous seing privé
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Verneuil-sur-Avre Registres de recettes ou de formalités Registre de recette : Baux d'immeubles sous seing privé Du 19 août 1890 au 16 janvier 1893
Résultat n°5	Du 29 juillet 1897 au 21 septembre 1899	Cote 602TER/Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 29/07/1897-21/09/1899	Lieu Verneuil-sur-Avre	Type de document Baux d'immeubles sous seing privé
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Verneuil-sur-Avre Registres de recettes ou de formalités Registre de recette : Baux d'immeubles sous seing privé Du 29 juillet 1897 au 21 septembre 1899
Résultat n°6	Du 23 juillet 1887 au 18 août 1890	Cote 602TER/Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 23/07/1887-18/08/1890	Lieu Verneuil-sur-Avre	Type de document Baux d'immeubles sous seing privé
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Verneuil-sur-Avre Registres de recettes ou de formalités Registre de recette : Baux d'immeubles sous seing privé Du 23 juillet 1887 au 18 août 1890
Résultat n°7	Du 1er décembre 1872 au 30 décembre 1874	Cote 602BIS/Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 01/12/1872-30/12/1874	Lieu Verneuil-sur-Avre	Type de document Baux d'immeubles sous seing privé
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Verneuil-sur-Avre Registres de recettes ou de formalités Registre de recette : Baux d'immeubles sous seing privé Du 1er décembre 1872 au 30 décembre 1874
Résultat n°8	Du 23 novembre 1881 au 26 mai 1886	Cote 602BIS/Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 23/11/1881-26/05/1886	Lieu Verneuil-sur-Avre	Type de document Baux d'immeubles sous seing privé
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Verneuil-sur-Avre Registres de recettes ou de formalités Registre de recette : Baux d'immeubles sous seing privé Du 23 novembre 1881 au 26 mai 1886
Résultat n°9	Du 1er avril 1895 au 28 juillet 1897	Cote 602TER/Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 01/04/1897-28/07/1897	Lieu Verneuil-sur-Avre	Type de document Baux d'immeubles sous seing privé
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Verneuil-sur-Avre Registres de recettes ou de formalités Registre de recette : Baux d'immeubles sous seing privé Du 1er avril 1895 au 28 juillet 1897
Résultat n°10	Du 31 décembre 1874 au 23 mars 1877	Cote 602BIS/Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 31/12/1874-23/03/1877	Lieu Verneuil-sur-Avre	Type de document Baux d'immeubles sous seing privé
	Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément Bureau de Verneuil-sur-Avre Registres de recettes ou de formalités Registre de recette : Baux d'immeubles sous seing privé Du 31 décembre 1874 au 23 mars 1877

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