Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 / JOURDAN, Athanase

    Date

    1822

    Cote

    BIB/267 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Recueil général des anciennes lois françaises depuis...
  2. Résultat n°2

    Le Roule des plès de héritage de la mairie de Jehan Mustel, 1355-1356 / Mustel, Jehan;Valin, Lucien Editeur scientifique

    Date

    1924

    Cote

    BIBSLE 03479 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Le Roule des plès de héritage de la mairie de Jehan...
  3. Résultat n°3

    Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 / JOURDAN, Athanase

    Date

    1822

    Cote

    BIB/265 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Recueil général des anciennes lois françaises depuis...
  4. Résultat n°4

    Dictionnaire d'histoire et de géographie écclésiastiques / BAUDRILLART, Alfred Mgr

    Date

    1912

    Cote

    BIB/2663/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Dictionnaire d'histoire et de géographie écclésiastiques...
  5. Résultat n°5

    L'Administration des douanes en France sous l'Ancien régime / BOY, Jean-Claude

    Date

    1976

    Cote

    BIB/4065 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • L'Administration des douanes en France sous l'Ancien...
  6. Résultat n°6

    Résumé des moyens présentés devant le tribunal pour M. de Voize, contre M. Prinvault

    Date

    1859

    Cote

    16BR/90 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique_recoté
    • Résumé des moyens présentés devant le tribunal pour...
  7. Résultat n°7

    Instructions et ensaignemens : style de procéder d'une justice seigneuriale normande (1386-90) / G. Besnier, R. Génestal

    Date

    1912

    Cote

    BIB/237 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Instructions et ensaignemens : style de procéder d'une...
  8. Résultat n°8

    Instruction générale relative à l'Etat Civil /

    Date

    1959

    Cote

    BIB/2979 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Instruction générale relative à l'Etat Civil /
  9. Résultat n°9

    Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 / JOURDAN, Athanase

    Date

    1822

    Cote

    BIB/256 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Recueil général des anciennes lois françaises depuis...
  10. Résultat n°10

    Histoire du droit romain au moyen-âge - Tome troisième / Savigny, Friedrich Carl (von);Guenoux, Charles Traducteur

    Date

    1839

    Cote

    BIBSLE 05552 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Histoire du droit romain au moyen-âge - Tome troisième...
  11. Résultat n°11

    Histoire de l'administration / THOMAS, Yves

    Date

    1995

    Cote

    BIB/4860 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Histoire de l'administration / THOMAS, Yves
  12. Résultat n°12

    Statut général des fonctionnaires Circulaires d'application /

    Date

    1984

    Cote

    BIB/2929 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Statut général des fonctionnaires Circulaires d'application...
  13. Résultat n°13

    Etude sur la condition juridique des latins juniens à Rome De la condition juridique des étrangers en France et de la naturalisation / Portet, René

    Date

    1882

    Cote

    BIBSLE 05560 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Etude sur la condition juridique des latins juniens...
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Code des communes Partie législative /

    Date

    1984

    Cote

    BIB/2933 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Code des communes Partie législative /
  16. Résultat n°16

    Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 / JOURDAN, Athanase

    Date

    1829

    Cote

    BIB/283 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Recueil général des anciennes lois françaises depuis...
  17. Résultat n°17

    Traité théorique et pratique des actes de l'Etat Civil / MERSIER, Emile

    Date

    1892

    Cote

    BIB/2980 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Traité théorique et pratique des actes de l'Etat Civil...
  18. Résultat n°18

    Usages locaux, canton de Beaumesnil

    Cote

    49BR/7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique_recoté
    • Usages locaux, canton de Beaumesnil
  19. Résultat n°19

    Éloge de F.P.N. Férey / ALLOU, Edouard

    Date

    1843

    Cote

    BIB/5101 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Éloge de F.P.N. Férey / ALLOU, Edouard
  20. Résultat n°20

    Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 / JOURDAN, Athanase

    Date

    1829

    Cote

    BIB/274 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Recueil général des anciennes lois françaises depuis...
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    Essai sur la politique et la législation des Romains / Beccaria, Cesare

    Date

    1795

    Cote

    BIBSLE 06529 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Essai sur la politique et la législation des Romains...
  23. Résultat n°23

    Notes du premier Président Pellot sur la Normandie : Clergé, gentilshommes et terres principales, officiers de justice (1670-1688) / Pellot, Claude;Prevost, Gustave-Amable Editeur scientifique

    Date

    1915

    Cote

    BIBSLE 06016 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Notes du premier Président Pellot sur la Normandie...
  24. Résultat n°24

    Recueil des lois et règlements relatifs aux archives (1958-1988) / FAVIER, Jean

    Date

    1988

    Cote

    BIB/4069 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Recueil des lois et règlements relatifs aux archives...
  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    Fonction publique territoriale ; personnel du patrimoine, des bibliothèques et des établissements territoriaux d'enseignement artistique, statues particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels /

    Date

    1995

    Cote

    BIB/4774 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Fonction publique territoriale ; personnel du patrimoine,...
  27. Résultat n°27

    La Révolution, l'agriculture, la forêt : lois et règlements / BOURGIN, Georges

    Date

    1989

    Cote

    BIB/5491 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • La Révolution, l'agriculture, la forêt : lois et règlements...
  28. Résultat n°28

    Les Etablissements de Saint-Louis, accompagnés des textes primitifs et de textes dérivés, avec une introduction et des notes - Tome premier : introduction, textes primitifs / Viollet, Paul

    Date

    1881

    Cote

    BIBSLE 05765 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Les Etablissements de Saint-Louis, accompagnés des...
  29. Résultat n°29

    Qu'est-ce que la propriété ? Ou recherches sur le principe du Droit et du Gouvernement / Proudhon, Pierre-Joseph

    Date

    1848

    Cote

    BIBSLE 03087 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Qu'est-ce que la propriété ? Ou recherches sur le principe...
  30. Résultat n°30

    Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 / JOURDAN, Athanase

    Date

    1829

    Cote

    BIB/269 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Recueil général des anciennes lois françaises depuis...
  31. Résultat n°31

    Etat civil : rappel à l'usage de mesdames et messieurs les maires des prescriptions en matière de communication, consultation et reproduction des documents de l'état civil / FROGER, Nelly

    Date

    1995

    Cote

    BIB/6408 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Etat civil : rappel à l'usage de mesdames et messieurs...
  32. Résultat n°32

    Oeuvres de Maître Henri Basnage, ecuyer, seigneur du Franquesnei, avocat au parlement, contenant ses commentaires sur la coutume de Normandie, et son traité des hypotheques /

    Date

    1778

    Cote

    BIB/4731/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Oeuvres de Maître Henri Basnage, ecuyer, seigneur du...
  33. Résultat n°33

    Corpus juris civilis academicum parisiense / Justinien (empereur d'Orient);Galisset, Ch.-M Éditeur scientifique

    Date

    1843

    Cote

    BIBSLE 02461 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Corpus juris civilis academicum parisiense / Justinien...
  34. Résultat n°34

    Institutions, vie politique et faits sociaux de 1789 à 1958 / BEAUDET, Christian

    Date

    2000

    Cote

    BIB/5682 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Institutions, vie politique et faits sociaux de 1789...
  35. Résultat n°35

    Règlement de Police Municipale de la ville des Andelys. Règlement et tarif de l'octroi de la commune des Andelys / Municipalité des Andelys. Maire des Andelys

    Date

    1846

    Cote

    16BR/2/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique_recoté
    • Règlement de Police Municipale de la ville des Andelys....
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37

    Le Contrôle de l'action administrative / SANDEVOIR, Pierre

    Date

    1989

    Cote

    BIB/4084 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Le Contrôle de l'action administrative / SANDEVOIR,...
  38. Résultat n°38

    Tribunal civil d'Evreux. Conclusions pour la congrégation des dames bénédictines de Saint-Nicolas à Verneuil contre l'administration de l'enregistrement des domaines et du timbre / Boyer de Bouillane, Paul

    Date

    1897

    Cote

    BIBSLE 09195 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Tribunal civil d'Evreux. Conclusions pour la congrégation...
  39. Résultat n°39

    Compte[s] rendu[s] de la Semaine d'histoire du droit normand, tenues à... Compte[s] rendu[s] des journées d'histoire du droit et des institutions des pays de l'ouest de la France tenues à... /

    Date

    1923

    Cote

    BIB/231 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Compte[s] rendu[s] de la Semaine d'histoire du droit...
  40. Résultat n°40

    Dictionnaire de droit et de pratique, contenant l'explication des termes de droit, d'ordonnances, de coutumes et de pratiques / FERRIERE, Claude Joseph de

    Date

    1749

    Cote

    BIB/200/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Dictionnaire de droit et de pratique, contenant l'explication...