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  1. Résultat n°1

    Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 / JOURDAN, Athanase

    Date

    1822

    Cote

    BIB/267 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Recueil général des anciennes lois françaises depuis...
  2. Résultat n°2

    Le Roule des plès de héritage de la mairie de Jehan Mustel, 1355-1356 / Mustel, Jehan;Valin, Lucien Editeur scientifique

    Date

    1924

    Cote

    BIBSLE 03479 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Le Roule des plès de héritage de la mairie de Jehan...
  3. Résultat n°3

    Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 / JOURDAN, Athanase

    Date

    1822

    Cote

    BIB/265 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Recueil général des anciennes lois françaises depuis...
  4. Résultat n°4

    Dictionnaire d'histoire et de géographie écclésiastiques / BAUDRILLART, Alfred Mgr

    Date

    1912

    Cote

    BIB/2663/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Dictionnaire d'histoire et de géographie écclésiastiques...
  5. Résultat n°5

    L'Administration des douanes en France sous l'Ancien régime / BOY, Jean-Claude

    Date

    1976

    Cote

    BIB/4065 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • L'Administration des douanes en France sous l'Ancien...
  6. Résultat n°6

    Résumé des moyens présentés devant le tribunal pour M. de Voize, contre M. Prinvault

    Date

    1859

    Cote

    16BR/90 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique_recoté
    • Résumé des moyens présentés devant le tribunal pour...
  7. Résultat n°7

    Instructions et ensaignemens : style de procéder d'une justice seigneuriale normande (1386-90) / G. Besnier, R. Génestal

    Date

    1912

    Cote

    BIB/237 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Instructions et ensaignemens : style de procéder d'une...
  8. Résultat n°8

    Instruction générale relative à l'Etat Civil /

    Date

    1959

    Cote

    BIB/2979 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Instruction générale relative à l'Etat Civil /
  9. Résultat n°9

    Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 / JOURDAN, Athanase

    Date

    1822

    Cote

    BIB/256 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Recueil général des anciennes lois françaises depuis...
  10. Résultat n°10

    Histoire du droit romain au moyen-âge - Tome troisième / Savigny, Friedrich Carl (von);Guenoux, Charles Traducteur

    Date

    1839

    Cote

    BIBSLE 05552 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Histoire du droit romain au moyen-âge - Tome troisième...
  11. Résultat n°11

    Histoire de l'administration / THOMAS, Yves

    Date

    1995

    Cote

    BIB/4860 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Histoire de l'administration / THOMAS, Yves
  12. Résultat n°12

    Statut général des fonctionnaires Circulaires d'application /

    Date

    1984

    Cote

    BIB/2929 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Statut général des fonctionnaires Circulaires d'application...
  13. Résultat n°13

    Etude sur la condition juridique des latins juniens à Rome De la condition juridique des étrangers en France et de la naturalisation / Portet, René

    Date

    1882

    Cote

    BIBSLE 05560 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Etude sur la condition juridique des latins juniens...
  14. Résultat n°14

    Thèses de licence Thèse pour la licence, le mercredi 6 décembre 1876 Thèse pour la licence, le jeudi 18 décembre 1879 Acte public pour le doctorat, de la forme des donations en droit romain et en droit français, le jeudi 31 août 1837 Thèse pour la licence, le jeudi 13 mars 1873 / Maurice-Louis-Jean-Marie-Philibert Bonjean, Jules Bonjean, L.-B. Bonjean, Georges-Marie-Joseph Bonjean

    Cote

    BIB/2609 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Thèses de licence Thèse pour la licence, le mercredi...
  15. Résultat n°15

    Code des communes Partie législative /

    Date

    1984

    Cote

    BIB/2933 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Code des communes Partie législative /
  16. Résultat n°16

    Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 / JOURDAN, Athanase

    Date

    1829

    Cote

    BIB/283 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Recueil général des anciennes lois françaises depuis...
  17. Résultat n°17

    Traité théorique et pratique des actes de l'Etat Civil / MERSIER, Emile

    Date

    1892

    Cote

    BIB/2980 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Traité théorique et pratique des actes de l'Etat Civil...
  18. Résultat n°18

    Usages locaux, canton de Beaumesnil

    Cote

    49BR/7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique_recoté
    • Usages locaux, canton de Beaumesnil
  19. Résultat n°19

    Éloge de F.P.N. Férey / ALLOU, Edouard

    Date

    1843

    Cote

    BIB/5101 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Éloge de F.P.N. Férey / ALLOU, Edouard
  20. Résultat n°20

    Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 / JOURDAN, Athanase

    Date

    1829

    Cote

    BIB/274 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Recueil général des anciennes lois françaises depuis...
  21. Résultat n°21

    Les Oeuvres de Maître Henri Basnage, écuier, seigneur du Franquesnei, avocat au parlement ; contenant ses Commentaires sur la Coutume de Normandie et son Traité des hipotèques. Troisième édition revue, corrigée et augmentée par l'auteur, où sont ajoutez plusieurs édits, déclarations et arrêts tant de sa Majesté que de la Cour, servant de règlement tant pour la coutume de cette province, que pour la procédure - Tome second / Basnage, Henri

    Date

    1709

    Cote

    BIBSLE 06202 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Les Oeuvres de Maître Henri Basnage, écuier, seigneur...
  22. Résultat n°22

    Essai sur la politique et la législation des Romains / Beccaria, Cesare

    Date

    1795

    Cote

    BIBSLE 06529 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Essai sur la politique et la législation des Romains...
  23. Résultat n°23

    Notes du premier Président Pellot sur la Normandie : Clergé, gentilshommes et terres principales, officiers de justice (1670-1688) / Pellot, Claude;Prevost, Gustave-Amable Editeur scientifique

    Date

    1915

    Cote

    BIBSLE 06016 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Notes du premier Président Pellot sur la Normandie...
  24. Résultat n°24

    Recueil des lois et règlements relatifs aux archives (1958-1988) / FAVIER, Jean

    Date

    1988

    Cote

    BIB/4069 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Recueil des lois et règlements relatifs aux archives...
  25. Résultat n°25

    Indice des droicts roiaux et seigneuriaux, des plus notables dictions, termes et phrases de l'estat, et de la justice, et practique de France : recueilli des loix, coustumes, ordonances, arests, annales et histoires du Roiaume de France et d'ailleurs / Ragueau, François

    Date

    1583

    Cote

    BIBSLE 06704 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Indice des droicts roiaux et seigneuriaux, des plus...
  26. Résultat n°26

    Fonction publique territoriale ; personnel du patrimoine, des bibliothèques et des établissements territoriaux d'enseignement artistique, statues particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels /

    Date

    1995

    Cote

    BIB/4774 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Fonction publique territoriale ; personnel du patrimoine,...
  27. Résultat n°27

    La Révolution, l'agriculture, la forêt : lois et règlements / BOURGIN, Georges

    Date

    1989

    Cote

    BIB/5491 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • La Révolution, l'agriculture, la forêt : lois et règlements...
  28. Résultat n°28

    Les Etablissements de Saint-Louis, accompagnés des textes primitifs et de textes dérivés, avec une introduction et des notes - Tome premier : introduction, textes primitifs / Viollet, Paul

    Date

    1881

    Cote

    BIBSLE 05765 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Les Etablissements de Saint-Louis, accompagnés des...
  29. Résultat n°29

    Qu'est-ce que la propriété ? Ou recherches sur le principe du Droit et du Gouvernement / Proudhon, Pierre-Joseph

    Date

    1848

    Cote

    BIBSLE 03087 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Qu'est-ce que la propriété ? Ou recherches sur le principe...
  30. Résultat n°30

    Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 / JOURDAN, Athanase

    Date

    1829

    Cote

    BIB/269 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Recueil général des anciennes lois françaises depuis...
  31. Résultat n°31

    Etat civil : rappel à l'usage de mesdames et messieurs les maires des prescriptions en matière de communication, consultation et reproduction des documents de l'état civil / FROGER, Nelly

    Date

    1995

    Cote

    BIB/6408 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Etat civil : rappel à l'usage de mesdames et messieurs...
  32. Résultat n°32

    Oeuvres de Maître Henri Basnage, ecuyer, seigneur du Franquesnei, avocat au parlement, contenant ses commentaires sur la coutume de Normandie, et son traité des hypotheques /

    Date

    1778

    Cote

    BIB/4731/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Oeuvres de Maître Henri Basnage, ecuyer, seigneur du...
  33. Résultat n°33

    Corpus juris civilis academicum parisiense / Justinien (empereur d'Orient);Galisset, Ch.-M Éditeur scientifique

    Date

    1843

    Cote

    BIBSLE 02461 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Corpus juris civilis academicum parisiense / Justinien...
  34. Résultat n°34

    Institutions, vie politique et faits sociaux de 1789 à 1958 / BEAUDET, Christian

    Date

    2000

    Cote

    BIB/5682 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Institutions, vie politique et faits sociaux de 1789...
  35. Résultat n°35

    Règlement de Police Municipale de la ville des Andelys. Règlement et tarif de l'octroi de la commune des Andelys / Municipalité des Andelys. Maire des Andelys

    Date

    1846

    Cote

    16BR/2/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique_recoté
    • Règlement de Police Municipale de la ville des Andelys....
  36. Résultat n°36

    Les établissements de Rouen : études sur l'histoire des institutions municipales de Rouen, Falaise, Pont-Audemer, Verneuil, La Rochelle, Saintes, Oleron, Bayonne, Tours, Niort, Cognac, Saint-Jeand'Angély, Angoulême, Poitiers, etc. Tome second / A. Giry

    Date

    1885

    Cote

    BIB/238/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Les établissements de Rouen : études sur l'histoire...
  37. Résultat n°37

    Le Contrôle de l'action administrative / SANDEVOIR, Pierre

    Date

    1989

    Cote

    BIB/4084 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Le Contrôle de l'action administrative / SANDEVOIR,...
  38. Résultat n°38

    Tribunal civil d'Evreux. Conclusions pour la congrégation des dames bénédictines de Saint-Nicolas à Verneuil contre l'administration de l'enregistrement des domaines et du timbre / Boyer de Bouillane, Paul

    Date

    1897

    Cote

    BIBSLE 09195 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Tribunal civil d'Evreux. Conclusions pour la congrégation...
  39. Résultat n°39

    Compte[s] rendu[s] de la Semaine d'histoire du droit normand, tenues à... Compte[s] rendu[s] des journées d'histoire du droit et des institutions des pays de l'ouest de la France tenues à... /

    Date

    1923

    Cote

    BIB/231 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Compte[s] rendu[s] de la Semaine d'histoire du droit...
  40. Résultat n°40

    Dictionnaire de droit et de pratique, contenant l'explication des termes de droit, d'ordonnances, de coutumes et de pratiques / FERRIERE, Claude Joseph de

    Date

    1749

    Cote

    BIB/200/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Dictionnaire de droit et de pratique, contenant l'explication...
  41. Résultat n°41

    Les Dédales du droit social / CAM, Pierre

    Date

    1986

    Cote

    BIB/4049 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Les Dédales du droit social / CAM, Pierre
  42. Résultat n°42

    Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 / JOURDAN, Athanase

    Date

    1829

    Cote

    BIB/275 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Recueil général des anciennes lois françaises depuis...
  43. Résultat n°43

    Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 / JOURDAN, Athanase

    Date

    1829

    Cote

    BIB/280 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Recueil général des anciennes lois françaises depuis...
  44. Résultat n°44

    Les origines de l'ancienne France Xe et XIe siècles I : Le régime seigneurial / Jacques Flach

    Date

    1886

    Cote

    BIB/208/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Les origines de l'ancienne France Xe et XIe siècles...
  45. Résultat n°45

    La vie de la forêt normande à la fin du Moyen Age Le coutumier d'Hector de Chartres Tome I. La Haute-Normandie / présenté par Alain Roquelet

    Date

    1984

    Cote

    BIB/1383/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • La vie de la forêt normande à la fin du Moyen Age Le...
  46. Résultat n°46

    Les Oeuvres de Maître Henri Basnage, écuier, seigneur du Franquesnei, avocat au parlement ; contenant ses Commentaires sur la Coutume de Normandie et son Traité des hipotèques. Troisième édition revue, corrigée et augmentée par l'auteur, où sont ajoutez plusieurs édits, déclarations et arrêts tant de sa Majesté que de la Cour, servant de règlement tant pour la coutume de cette province, que pour la procédure - Tome premier / Basnage, Henri

    Date

    1709

    Cote

    BIBSLE 06201 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Les Oeuvres de Maître Henri Basnage, écuier, seigneur...
  47. Résultat n°47

    Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 / JOURDAN, Athanase

    Date

    1829

    Cote

    BIB/278 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Recueil général des anciennes lois françaises depuis...
  48. Résultat n°48

    Notes sur l'Etat civil / LEVY, Edouard

    Date

    1910

    Cote

    BIB/2978 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Notes sur l'Etat civil / LEVY, Edouard
  49. Résultat n°49

    Recueil des lois et règlements relatifs aux archives (1958-1988) / FAVIER, Jean

    Date

    1988

    Cote

    BIB/6378 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Recueil des lois et règlements relatifs aux archives...
  50. Résultat n°50

    Appendice au recueil des usages locaux du département de l'Eure en ce qui concerne la ville et le canton de Louviers / Gouyer, Gustave.

    Date

    1893

    Cote

    374BR/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique
    • Appendice au recueil des usages locaux du département...
  51. Résultat n°51

    Histoire du mouvement ouvrier français / BRON, Jean

    Date

    1984

    Cote

    BIB/4347 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Histoire du mouvement ouvrier français / BRON, Jean
  52. Résultat n°52

    Histoire, actes et remontrances des parlemens de France, chambres des comptes, cours des aides, et autres cours souveraines : depuis 1461 jusqu'à leur suppression. Tome premier. 1461-1756 / Dufey, Pierre-Joseph-Spiridion

    Date

    1826

    Cote

    BIBSLE 01779 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Histoire, actes et remontrances des parlemens de France,...
  53. Résultat n°53

    Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 / JOURDAN, Athanase

    Date

    1822

    Cote

    BIB/263 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Recueil général des anciennes lois françaises depuis...
  54. Résultat n°54

    Information et documentation records management, partie 2 : guide pratique / Association française de normalisation

    Date

    2006

    Cote

    BIB/5816 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Information et documentation records management, partie...
  55. Résultat n°55

    Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 / JOURDAN, Athanase

    Date

    1829

    Cote

    BIB/272 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Recueil général des anciennes lois françaises depuis...
  56. Résultat n°56

    Arresta communia scacarii : deux collections d'arrêts notables de l'Echiquier de Normandie de la fin du XIIIe siècle (1276-1290 . 1291-1294) / Ernest Perrot

    Date

    1910

    Cote

    BIB/236 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Arresta communia scacarii : deux collections d'arrêts...
  57. Résultat n°57

    Traité théorique et pratique des justices de paix (matières civiles) / PABON, Louis

    Date

    1913

    Cote

    BIB/2976/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Traité théorique et pratique des justices de paix (matières...
  58. Résultat n°58

    Les Etablissements de Saint-Louis, accompagnés des textes primitifs et de textes dérivés, avec une introduction et des notes - Tome troisième : textes primitifs, textes dérivés, notes / Viollet, Paul

    Date

    1883

    Cote

    BIBSLE 05767 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Les Etablissements de Saint-Louis, accompagnés des...
  59. Résultat n°59

    Les origines de l'ancienne France Xe et XIe siècles II : Les origines communales, la féodalité et la chevalerie / Jacques Flach

    Date

    1893

    Cote

    BIB/208/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Les origines de l'ancienne France Xe et XIe siècles...
  60. Résultat n°60

    L'écho des lois du parchemin à Internet / Auteurs multiples

    Date

    2012

    Cote

    BIB/7245 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • L'écho des lois du parchemin à Internet / Auteurs multiples
  61. Résultat n°61

    Usages locaux, canton de Beaumesnil

    Cote

    49BR/7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique
    • Usages locaux, canton de Beaumesnil
  62. Résultat n°62

    Le Conseil de Pierre de Fontaines ou traité de l'ancien jurisprudence française, d'après un manuscrit du XIIIè sicèle (1846) ; Etablissements et coutumes, assises et arrêts de l'échiquier de Normandie, au treizième siècle (1207 à 1245) (1839) ; Ancien coutumier inédit de Picardie, contenant les coutumes notoires, arrêts et ordonnances des cours, assises et autres juriictions de Picardie au commencement du quatorsième siècle (1300 à 1323) (1840) / MARNIER, Ange-Ignace

    Date

    1846

    Cote

    BIB/5296 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Le Conseil de Pierre de Fontaines ou traité de l'ancien...
  63. Résultat n°63

    Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 / JOURDAN, Athanase

    Date

    1829

    Cote

    BIB/281 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Recueil général des anciennes lois françaises depuis...
  64. Résultat n°64

    Coutume du pays et duché de Normandie, anciens ressorts et enclaves d'icelui /

    Date

    1761

    Cote

    BIB/5359 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Coutume du pays et duché de Normandie, anciens ressorts...
  65. Résultat n°65

    L'auteur du grand coutumier de France / Delisle, Léopold.

    Date

    1882

    Cote

    228BR/178 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique
    • L'auteur du grand coutumier de France / Delisle, Léopold.
  66. Résultat n°66

    L'impôt sur le revenu / Lecouturier, Émile;E. Touron Préfacier

    Date

    1916

    Cote

    BIBSLE 02591 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • L'impôt sur le revenu / Lecouturier, Émile;E. Touron...
  67. Résultat n°67

    Recueil littéraire. Volume 2 / Auteurs multiples

    Date

    1757

    Cote

    BIBSLE 03356 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Recueil littéraire. Volume 2 / Auteurs multiples
  68. Résultat n°68

    Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 / JOURDAN, Athanase

    Date

    1822

    Cote

    BIB/261 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Recueil général des anciennes lois françaises depuis...
  69. Résultat n°69

    Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789 / JOURDAN, Athanase

    Date

    1822

    Cote

    BIB/255 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Recueil général des anciennes lois françaises depuis...
  70. Résultat n°70

    Dictionnaire municipal ou nouveau manuel des maires / PUYBUSQUE, Adolphe de

    Date

    1843

    Cote

    BIB/4067 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Dictionnaire municipal ou nouveau manuel des maires...
  71. Résultat n°71

    Les loix civiles dans leur ordre naturel, le droit public et legum delectus, augmentée des troisième et quatrième livres du Droit public par M. de Héricourt, et des notes de feu M. de Bouchevret, sur le legum delectus, et de celles de MM. Berroyer & Chevalier / Domat, Jean;Héricourt, Louis (de);Bouchevret, Benoît (de);Berroyer, Claude;Chevalier, Louis

    Date

    1756

    Cote

    BIBSLE 06303 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Les loix civiles dans leur ordre naturel, le droit...
  72. Résultat n°72

    Lexique des termes juridiques 2018-2019 / Guinchard, Serge

    Date

    2018

    Cote

    BIB/8495 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Lexique des termes juridiques 2018-2019 / Guinchard,...
  73. Résultat n°73

    Précis des lois et de la jurisprudence sur la police rurale, sur la chasse et sur la pêche / Lonchampt, Éléonor

    Date

    1838

    Cote

    BIBSLE 04354 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Précis des lois et de la jurisprudence sur la police...
  74. Résultat n°74

    Répertoire alphabétique des crimes, délits, contraventions / DERANSART, A.

    Date

    1949

    Cote

    BIB/2973/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Répertoire alphabétique des crimes, délits, contraventions...
  75. Résultat n°75

    Etablissements industriels : décentralisation administrative / Avisse, Henry

    Date

    1852

    Cote

    BIBSLE 03259 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Etablissements industriels : décentralisation administrative...
  76. Résultat n°76

    L'auteur du grand coutumier de France / Delisle, Léopold.

    Date

    1882

    Cote

    228BR/178 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique_recoté
    • L'auteur du grand coutumier de France / Delisle, Léopold.
  77. Résultat n°77

    Usages locaux des quatre arrondissements en Eure et Loir - Notes / Watrin, H.

    Date

    1906

    Cote

    BIBSLE 04911 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Usages locaux des quatre arrondissements en Eure et...
  78. Résultat n°78

    Résumé des moyens présentés devant le tribunal pour M. de Voize, contre M. Prinvault

    Date

    1859

    Cote

    16BR/90 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Brochures et tirés à part de la bibliothèque historique
    • Résumé des moyens présentés devant le tribunal pour...
  79. Résultat n°79

    Droit de l'urbanisme / MAILLOT, Dominique

    Date

    1989

    Cote

    BIB/4085 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Ouvrages de la bibliothèque historique
    • Droit de l'urbanisme / MAILLOT, Dominique
  80. Résultat n°80

    Système financier de la France - Tome second / Audiffret, Gaston (Marquis d')

    Date

    1840

    Cote

    BIBSLE 02586 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Bibliothèque de la Société libre de l'Eure (BIBSLE)
    • Système financier de la France - Tome second / Audiffret,...