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  1. Résultat n°1

    20 novembre 1946 au 16 mars 1949

    Date

    20/11/1946-16/03/1949

    Cote

    2215 W 3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux
    • Actes judiciaires
    • 20 novembre 1946 au 16 mars 1949
  2. Résultat n°2

    Evreux - Saint Sébastien : HLM

    Date

    1986

    Cote

    1701 W 159 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Nord
    • Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle
    • 1986
    • Evreux - Saint Sébastien : HLM
  3. Résultat n°3

    2 décembre 1953 au 10 mars 1954 (n° 36)

    Date

    02/12/1953-10/03/1954

    Cote

    2215 W 100 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux
    • Actes civils publics
    • 2 décembre 1953 au 10 mars 1954 (n° 36)
  4. Résultat n°4

    Classe 1922.

    Date

    1922

    Cote

    1R409 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ETAPES DU RECRUTEMENT
    • RECENSEMENT DES CLASSES
    • TABLEAUX DE RECENSEMENT CANTONAL (ETABLIS PAR ARRONDISSEMENT)
    • Tableaux de recensement cantonaux et listes du recrutement...
    • Classe 1922.
  5. Résultat n°5

    OPAC (1)

    Date

    1994

    Cote

    1701 W 289 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Nord
    • Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle
    • 1994
    • OPAC (1)
  6. Résultat n°6

    Classe de 1931.

    Date

    1931

    Cote

    1R436 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ETAPES DU RECRUTEMENT
    • RECENSEMENT DES CLASSES
    • TABLEAUX DE RECENSEMENT DES JEUNES (CLASSES PAR CANTON...
    • Arrondissements d'Evreux et Pont-Audemer.
    • Classe de 1931.
  7. Résultat n°7

    Classe 1894, n° d'ordre de 503 à 741

    Date

    1894

    Cote

    1R1164 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE
    • PERIODE DE 1867 A 1928
    • BUREAU D'EVREUX
    • REGISTRES MATRICULES
    • Classe 1894, n° d'ordre de 503 à 741
  8. Résultat n°8

    Classe de 1927.

    Date

    1927

    Cote

    1R432 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ETAPES DU RECRUTEMENT
    • RECENSEMENT DES CLASSES
    • TABLEAUX DE RECENSEMENT DES JEUNES (CLASSES PAR CANTON...
    • Arrondissements d'Evreux et Pont-Audemer.
    • Classe de 1927.
  9. Résultat n°9

    Classe 1939, n° d'ordre de 1001 à 1500

    Date

    1939

    Cote

    1R1294 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE
    • PERIODE DE 1929 A 1940 : SUBDIVISION D'EVREUX
    • REGISTRES MATRICULES DU BUREAU DE RECRUTEMENT
    • SUBDIVISION D'EVREUX
    • Classe 1939, n° d'ordre de 1001 à 1500
  10. Résultat n°10

    A - C

    Date

    1986

    Cote

    1701 W 51 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Nord
    • Fiches décès
    • A - C
  11. Résultat n°11

    A - C

    Date

    1985

    Cote

    1701 W 47 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Nord
    • Fiches décès
    • A - C
  12. Résultat n°12

    Du 3 juin 1896 au 2 novembre 1896

    Date

    03/06/1896-02/11/1896

    Cote

    258Q/358 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Évreux
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 3 juin 1896 au 2 novembre 1896
  13. Résultat n°13

    1911

    Cote

    2R74 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : ORGANISATION DE L'ARMEE
    • INFRASTRUCTURES ET ORGANISATION MATERIELLE
    • FOURNITURES ET RAVITAILLEMENT
    • RAVITAILLEMENT DU CAMP RETRANCHE DE PARIS
    • Réquisition : questionnaires relatifs aux statistiques...
    • Evreux.
    • 1911
  14. Résultat n°14

    19800-20083

    Date

    1990

    Cote

    1701W 225 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Nord
    • Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle
    • 1990
    • 19800-20083
  15. Résultat n°15

    351-700

    Date

    1987

    Cote

    1701 W 163 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Nord
    • Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle
    • 1987
    • Evreux
    • 351-700
  16. Résultat n°16

    Classe 1928, n° d'ordre de 1 à 500

    Date

    1928

    Cote

    1R1230 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE
    • PERIODE DE 1867 A 1928
    • BUREAU D'EVREUX
    • REGISTRES MATRICULES
    • Classe 1928, n° d'ordre de 1 à 500
  17. Résultat n°17

    Classe 1916.

    Date

    1914-1915

    Cote

    1R366 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ETAPES DU RECRUTEMENT
    • RECENSEMENT DES CLASSES
    • PREPARATION DU RECENSEMENT ANNUEL
    • Recrutement, recensement : correspondance, notices...
    • Classe 1916.
  18. Résultat n°18

    Classe 1940, n° d'ordre de 1501 à 2000

    Date

    1940

    Cote

    1R1299 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE
    • PERIODE DE 1929 A 1940 : SUBDIVISION D'EVREUX
    • REGISTRES MATRICULES DU BUREAU DE RECRUTEMENT
    • SUBDIVISION D'EVREUX
    • Classe 1940, n° d'ordre de 1501 à 2000
  19. Résultat n°19

    Plan d'occupation des sols d'Evreux

    Cote

    1206 W 54 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols d'Evreux
  20. Résultat n°20

    13350-13669

    Date

    1990

    Cote

    1701W 213 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Nord
    • Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle
    • 1990
    • 13350-13669
  21. Résultat n°21

    30 août 1952 au 27 mars 1953

    Date

    30/08/1952-27/03/1953

    Cote

    2215 W 31 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux
    • Actes judiciaires
    • 30 août 1952 au 27 mars 1953
  22. Résultat n°22

    Divers

    Date

    1988

    Cote

    1701 W 192 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Nord
    • Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle
    • 1988
    • Divers
  23. Résultat n°23

    11054-11364 : Evreux

    Date

    1994

    Cote

    1701 W 277 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Nord
    • Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle
    • 1994
    • 11054-11364 : Evreux
  24. Résultat n°24

    30 mars au 15 juin 1967 (n° 2)

    Date

    30/03/1967-15/06/1967

    Cote

    1600 W 70 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Campagne
    • Déclarations de mutation par décès
    • 30 mars au 15 juin 1967 (n° 2)
  25. Résultat n°25

    Classe de 1908.

    Date

    1908

    Cote

    1R716 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • EXCEPTIONS AU RECRUTEMENT
    • SURSIS, ENGAGEMENT CONDITIONNEL
    • Révision, enquêtes et justifications des demandes nominatives...
    • Arrondissement d'Evreux.
    • Classe de 1908.
  26. Résultat n°26

    10 décembre 1962 au 28 avril 1964

    Date

    10/12/1962-28/04/1964

    Cote

    2215 W 42 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux
    • Actes judiciaires
    • 10 décembre 1962 au 28 avril 1964
  27. Résultat n°27

    14355-14895 : Le Neubourg

    Date

    1995

    Cote

    1701 W 306 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Nord
    • Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle
    • 1995
    • 14355-14895 : Le Neubourg
  28. Résultat n°28

    M - Q

    Date

    1988

    Cote

    1701 W 64 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Nord
    • Fiches décès
    • M - Q
  29. Résultat n°29

    A - Da

    Date

    1992

    Cote

    1701 W 81 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Nord
    • Fiches décès
    • A - Da
  30. Résultat n°30

    Du 11 février 1924 au 30 septembre 1924

    Date

    11/02/1924-30/09/1924

    Cote

    258Q/418 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Évreux
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 11 février 1924 au 30 septembre 1924
  31. Résultat n°31

    Arrondissement d'Evreux.

    Date

    1872-1876

    Cote

    8R90/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Répartition des indemnités.
    • Première répartition.
    • Répartition définitive : états nominatifs par commune,...
    • Arrondissement d'Evreux.
  32. Résultat n°32

    Canton de Vernon (arrondissement d'Evreux) : états de liquidation des dépenses, correspondance.

    Date

    1815

    Cote

    8R23 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • FOURNITURES
    • Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères...
    • Suivi comptable.
    • Canton de Vernon (arrondissement d'Evreux) : états...
  33. Résultat n°33

    Projet d'installation d'une station agronomique à Evreux.

    Date

    1921-1922

    Cote

    7 M 124

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 7 M Agriculture, Eaux et Forêts
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Enseignement agricole
    • Projet d'installation d'une station agronomique à Evreux.
  34. Résultat n°34

    Classe 1889, n° d'ordre de 1 à 500

    Date

    1889

    Cote

    1R1155 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE
    • PERIODE DE 1867 A 1928
    • BUREAU D'EVREUX
    • REGISTRES MATRICULES
    • Classe 1889, n° d'ordre de 1 à 500
  35. Résultat n°35

    3 juillet au 16 octobre 1950 (n° 27)

    Date

    03/07/1950-16/10/1950

    Cote

    1600 W 115 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau Evreux-Ville
    • Déclarations de mutation par décès
    • 3 juillet au 16 octobre 1950 (n° 27)
  36. Résultat n°36

    Cantons d'Evreux, Saint-André, Nonancourt, Pacy et Rugles.

    Date

    1834

    Cote

    4R146 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
    • Cantons d'Evreux, Saint-André, Nonancourt, Pacy et...
  37. Résultat n°37

    1896

    Cote

    1R511 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ETAPES DU RECRUTEMENT
    • TIRAGE AU SORT
    • LISTES DE TIRAGE AU SORT ET PROCES VERBAUX DES TABLEAUX...
    • Arrondissements d'Evreux et Pont-Audemer
    • 1896
  38. Résultat n°38

    1813

    Cote

    1R119 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • CONSULAT ET PREMIER EMPIRE
    • TIRAGE AU SORT
    • Liste de tirage au tableau général des conscrits par...
    • Evreux (4e arrondissement).
    • 1813
  39. Résultat n°39

    15 juillet au 13 novembre 1969 (n ° 14)

    Date

    15/07/1969-13/11/1969

    Cote

    1600 W 82 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Campagne
    • Déclarations de mutation par décès
    • 15 juillet au 13 novembre 1969 (n ° 14)
  40. Résultat n°40

    Terrains à bâtir

    Date

    1994

    Cote

    1701W 128 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Nord
    • Extraits d'actes "2651" : "extraits de surveillance".
    • Terrains à bâtir
  41. Résultat n°41

    Conscrits de l'arrondissement d'Evreux, contrôles : correspondance, listes des candidats pour les emplois d'officiers, états nominatifs, contrôles nominatifs.

    Date

    1816-1817

    Cote

    4R77/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • RESTAURATION
    • ETATS NOMINATIFS DES CONSCRITS
    • Conscrits de l'arrondissement d'Evreux, contrôles :...
  42. Résultat n°42

    OPAC Evreux

    Date

    1993

    Cote

    1701W 256 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Nord
    • Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle
    • 1993
    • OPAC Evreux
  43. Résultat n°43

    Classe de 1928Répertoire regroupant les bureaux d’Evreux et de Rouen-Sud.

    Date

    1928

    Cote

    1R1120 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE
    • PERIODE DE 1867 A 1928
    • BUREAU D'EVREUX
    • REPERTOIRES ALPHABETIQUES DES HOMMES INSCRITS AU REGISTRE...
    • Classe de 1928Répertoire regroupant les bureaux d’Evreux...
  44. Résultat n°44

    27 mai au 31 décembre 1958 (n° 48)

    Date

    27/05/1958-31/12/1958

    Cote

    1600 W 136 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau Evreux-Ville
    • Déclarations de mutation par décès
    • 27 mai au 31 décembre 1958 (n° 48)
  45. Résultat n°45

    10248-10652 : Evreux

    Date

    1994

    Cote

    1701 W 275 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Nord
    • Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle
    • 1994
    • 10248-10652 : Evreux
  46. Résultat n°46

    Faverolles - Le Neubourg

    Date

    1992

    Cote

    1701 W 252 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Nord
    • Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle
    • 1992
    • Faverolles - Le Neubourg
  47. Résultat n°47

    Classe 1867, n° d'ordre de 160 à 552 (Contingent).

    Date

    1867

    Cote

    1R1121 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE
    • PERIODE DE 1867 A 1928
    • BUREAU D'EVREUX
    • REGISTRES MATRICULES
    • Classe 1867, n° d'ordre de 160 à 552 (Contingent).
  48. Résultat n°48

    Classe 1916, n° d'ordre de 1 à 500

    Date

    1916

    Cote

    1R1206 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE
    • PERIODE DE 1867 A 1928
    • BUREAU D'EVREUX
    • REGISTRES MATRICULES
    • Classe 1916, n° d'ordre de 1 à 500
  49. Résultat n°49

    Classe de 1887

    Date

    1887

    Cote

    1R1079 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE
    • PERIODE DE 1867 A 1928
    • BUREAU D'EVREUX
    • REPERTOIRES ALPHABETIQUES DES HOMMES INSCRITS AU REGISTRE...
    • Classe de 1887
  50. Résultat n°50

    Arrondissements des Andelys, Bernay et Evreux.

    Date

    1871-1872

    Cote

    8R81 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Répartition des indemnités.
    • Première répartition.
    • Répartition du crédit de 1538700 francs : extraits...
    • Arrondissements des Andelys, Bernay et Evreux.
  51. Résultat n°51

    Départ du 11 mai 1811.

    Date

    1811

    Cote

    1R183 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • CONSULAT ET PREMIER EMPIRE
    • CONTINGENT
    • ETATS DES CONSCRITS.
    • Etats nominatifs des conscrits composant les détachements...
    • Classe 1811.
    • Départ du 11 mai 1811.
  52. Résultat n°52

    Classe 1870, n° d'ordre de 1 à 477

    Date

    1870

    Cote

    1R1125 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE
    • PERIODE DE 1867 A 1928
    • BUREAU D'EVREUX
    • REGISTRES MATRICULES
    • Classe 1870, n° d'ordre de 1 à 477
  53. Résultat n°53

    D - Gu

    Date

    1985

    Cote

    1701 W 48 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Nord
    • Fiches décès
    • D - Gu
  54. Résultat n°54

    2101-2450

    Date

    1987

    Cote

    1701 W 168 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Nord
    • Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle
    • 1987
    • Evreux
    • 2101-2450
  55. Résultat n°55

    A - B

    Date

    1969

    Cote

    1600 W 32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau Evreux-Campagne (F2)
    • Fiches décès
    • A - B
  56. Résultat n°56

    Arrondissements des Andelys et Evreux : tables nominatives par canton, correspondance, listes complémentaires des soldats prisonniers par commune, affiches.

    Date

    1915-1917

    Cote

    9R4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PRISONNIERS DE GUERRE
    • PREMIÈRE GUERRE MONDIALE
    • Recensement de prisonniers de guerre du département...
    • Arrondissements des Andelys et Evreux : tables nominatives...
  57. Résultat n°57

    1501-1750

    Date

    1988

    Cote

    1701 W 183 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Nord
    • Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle
    • 1988
    • Evreux
    • 1501-1750
  58. Résultat n°58

    1er avril 1943 au 26 mai 1945

    Date

    01/04/1943-26/05/1945

    Cote

    2215 W 1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux
    • Actes judiciaires
    • 1er avril 1943 au 26 mai 1945
  59. Résultat n°59

    10600-10999

    Date

    1990

    Cote

    1701W 206 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Nord
    • Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle
    • 1990
    • 10600-10999
  60. Résultat n°60

    Du 25 août 1938 au 17 mars 1939

    Date

    25/08/1938-17/03/1939

    Cote

    258Q/455 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Évreux
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 25 août 1938 au 17 mars 1939
  61. Résultat n°61

    Du 26 septembre 1927 au 28 janvier 1928

    Date

    26/09/1927-28/01/1928

    Cote

    258Q/424 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Évreux
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 26 septembre 1927 au 28 janvier 1928
  62. Résultat n°62

    1884

    Cote

    1R499 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ETAPES DU RECRUTEMENT
    • TIRAGE AU SORT
    • LISTES DE TIRAGE AU SORT ET PROCES VERBAUX DES TABLEAUX...
    • Arrondissements d'Evreux et Pont-Audemer
    • 1884
  63. Résultat n°63

    M - Q

    Date

    1986

    Cote

    1701 W 54 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Nord
    • Fiches décès
    • M - Q
  64. Résultat n°64

    Vente des immeubles de Pierre du Boullé et Marin Motte à Pont-de-l'Arche et Evreux

    Date

    1670

    Cote

    14 B 425 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Tutelles et pièces se rattachant aux procédures
    • Vente des immeubles de Pierre du Boullé et Marin Motte...
  65. Résultat n°65

    Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Vernon, Evreux Sud, Damville, Saint-André, Verneuil, Pacy, Vernon, Nonancourt et Conches : dépouillements du procès-verbal.

    Date

    1848

    Cote

    4R198 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1848.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Vernon, Evreux...
  66. Résultat n°66

    Classe 1936, n° d'ordre de 1001 à 1387

    Date

    1936

    Cote

    1R1284 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE
    • PERIODE DE 1929 A 1940 : SUBDIVISION D'EVREUX
    • REGISTRES MATRICULES DU BUREAU DE RECRUTEMENT
    • SUBDIVISION D'EVREUX
    • Classe 1936, n° d'ordre de 1001 à 1387
  67. Résultat n°67

    9 mars au 7 juillet 1949 (n° 22 bis)

    Date

    09/03/1949-07/07/1949

    Cote

    2215 W 73 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux
    • Actes civils publics
    • 9 mars au 7 juillet 1949 (n° 22 bis)
  68. Résultat n°68

    26 août 1947 au 2 janvier 1948

    Date

    26/08/1947-02/01/1948

    Cote

    2215 W 20 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux
    • Actes judiciaires
    • 26 août 1947 au 2 janvier 1948
  69. Résultat n°69

    3001-3138 : Evreux ; 3140-3336 : Saint-Sébastien

    Date

    1988

    Cote

    1701 W 189 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Nord
    • Déclarations de droit de bail et de taxe additionnelle
    • 1988
    • 3001-3138 : Evreux ; 3140-3336 : Saint-Sébastien
  70. Résultat n°70

    2 janvier au 30 avril 1952 (n° 32)

    Date

    02/01/1952-30/04/1952

    Cote

    1600 W 120 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau Evreux-Ville
    • Déclarations de mutation par décès
    • 2 janvier au 30 avril 1952 (n° 32)
  71. Résultat n°71

    19 mars au 8 mai 1962 (n° 58)

    Date

    19/03/1962-08/05/1962

    Cote

    1600 W 147 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau Evreux-Ville
    • Déclarations de mutation par décès
    • 19 mars au 8 mai 1962 (n° 58)
  72. Résultat n°72

    Classe 1907, n° d'ordre de 1 à 500

    Date

    1907

    Cote

    1R1188 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DU SERVICE DU RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • REPERTOIRES ET REGISTRES DE MATRICULE
    • PERIODE DE 1867 A 1928
    • BUREAU D'EVREUX
    • REGISTRES MATRICULES
    • Classe 1907, n° d'ordre de 1 à 500
  73. Résultat n°73

    Classe 1915.

    Date

    1914

    Cote

    1R365 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE
    • FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE
    • RECRUTEMENT
    • DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE
    • ETAPES DU RECRUTEMENT
    • RECENSEMENT DES CLASSES
    • PREPARATION DU RECENSEMENT ANNUEL
    • Recrutement, recensement : correspondance, notices...
    • Classe 1915.
  74. Résultat n°74

    Arrondissements d'Evreux, Louviers et Pont-Audemer : états nominatifs par canton.

    Date

    1873

    Cote

    8R85 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Répartition des indemnités.
    • Première répartition.
    • Deuxième répartition (faits antérieurs au 3 mars 1871).
    • Arrondissements d'Evreux, Louviers et Pont-Audemer...
  75. Résultat n°75

    Indemnités pour dommages résultant de l'invasion allemande, dommages intentionnels causés par l'armée française.

    Date

    1874-1876

    Cote

    8R95 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • GUERRE DE 1870-1871
    • INDEMNITES
    • Répartition des indemnités.
    • Première répartition.
    • Indemnités pour dommages résultant de l'invasion allemande,...
  76. Résultat n°76

    D - Gu

    Date

    1976

    Cote

    1701 W 6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau d'Evreux-Nord
    • Fiches décès
    • D - Gu
  77. Résultat n°77

    16 août au 27 décembre 1951 (n° 31)

    Date

    16/08/1951-27/12/1951

    Cote

    1600 W 119 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau Evreux-Ville
    • Déclarations de mutation par décès
    • 16 août au 27 décembre 1951 (n° 31)
  78. Résultat n°78

    1683-1719

    Date

    1683-1719

    Cote

    8 B 127 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1683-1719
  79. Résultat n°79

    Du 6 août 1919 au 23 janvier 1920

    Date

    06/08/1919-23/01/1920

    Cote

    258Q/407 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau d'Évreux
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes judiciaires
    • Du 6 août 1919 au 23 janvier 1920
  80. Résultat n°80

    8 novembre au 29 décembre 1965 (n° 75)

    Date

    08/11/1965-29/12/1965

    Cote

    1600 W 164 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau Evreux-Ville
    • Déclarations de mutation par décès
    • 8 novembre au 29 décembre 1965 (n° 75)