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1827-1830

7 M 6 , 1827-1830  
Contexte :
7 M Agriculture, Eaux et Forêts > Agriculture > Fonds de la préfecture > Généralités > Rapports et correspondance des préfets et sous-préfets sur les récoltes (grains, fourrages et farineux)

Titres d'une rente de huit boisseaux de blé et de deux sous d'argent donnée à l'abbaye en 1223 par Richard, clerc, du Mont-Héroud, et assignée sur sept vergées de terre sises à Fouqueville ; – confirmation par Renaud Tauquers, chevalier, d'une rente de 30 sous donnée à l'abbaye par Jean Durand, du Poat-de-l'Arche (1256) ; – bail à fieffe passé par Guillemin Hébert, procureur de Jacques Henry, écuyer, seigneur de Saint-Pierre-des-Cercueils en partie, à Etienne Le François, d'une masure et d'un jardin sis au Bec-Thomas, chargés d'une oie de rente envers l'abbaye de Bonport et d'une chandelle de cire, du prix de 9 deniers, envers l'église du Bec-Thomas (1468) ; –aveu rendu à l'abbaye par Guillaume Le Pènelier, de Saint-Christophe de la Harengère, pour plusieurs pièces de terre mouvantes de la baronnie du Bec-Thomas (1446) ; – inventaire de plusieurs titres, de 1474 à 1581, établissant que le bénéfice-cure de Saint-Germain-de-Pasquier était à la nomination de l'abbé du Bec-Hellouin. – (Soixante-quinzième liasse de l'inventaire de 1784.).

H216 , 1223-1735 , Bec-Héllouin (Abbaye du) ; Bec-Thomas (Le) ; Bonport (Abbaye Saint-Pierre de) ; Fouqueville ; Harengère (La) ; Mont-Héroud (Le) ; Pont-de-l'Arche, ville ; Saint-Germain-de-Pasquier ; Saint-Pierre-des-Cercueils  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)
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124 médias

Beuzeville

3 P 6 78 , 1834 , Beuzeville (Eure, France)  

1834 Relevés des numéros de même nature des propriétés non bâties et propriétés bâties

Rugles

76W1338 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles "collectifs" > Ilots > Réception provisoire des immeubles

EXEMPTES

1R254-256 , An 7-An 14  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > FORMES PARTICULIERES DE RECRUTEMENT

1700-1727

10 B 322 , 1700-1727 , Gisors — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Procédures concernant les annonciades de Gisors > Pièces diverses, originaux et copies concernant la règle, les dons et fondaons, l'organisaon de l'établissement et les biens de celui-ci - aveux, contrats, déclarations et inventaires, requêtes, correspondance, quittances

1761

6 B 74 , 1761 , Breteuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumif des audiences du bailliage civil

janvier-novembre 1670

10 B 627 , janvier-novembre 1670 , Gisors — Prévôté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Prévôté > Sentences, plaids > Minutes de sentence

mai-décembre 1701

10 B 643 , mai-décembre 1701 , Gisors — Prévôté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Prévôté > Sentences, plaids > Minutes de sentence

Bazoques

76W8773 , 1940-1970 , Bazoques (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Arrondissement d'Evreux (volume 1).

8R13 , 1815 , Evreux  
Contexte :
OCCUPATION MILITAIRE DE 1815 > ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES AUX ARMEES ETRANGERES > FOURNITURES > Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères (ferrages, raccommodages de roues, paiement de guides). > Etats de liquidation des dépenses.

Minutes de sentences

98 B 74 , 1706-1707 , Beaumont-le-Roger — Vieilles — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 98 B - Justice seigneuriale de Vieilles > Causes civiles > Audiences, sentences, procédures