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1853

1R468 , 1853  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > TIRAGE AU SORT > LISTES DE TIRAGE AU SORT ET PROCES VERBAUX DES TABLEAUX DE RECENSEMENT ET DES OPERATIONS DE TIRAGE > Arrondissements d'Evreux et Pont-Audemer

1744

10 A/39 , 1744  
Contexte :
Domaine de Vernon > Comptes, pièces justificatives

Fournée et Launat

101J1217 , 1920-1927  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société

Minutes

287L/2-10 , 1791-1800  

(1791-An VIII)

Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton du Neubourg

Donation à l'abbaye par Jean, doyen de l'église de Chartres, de deux pièces de vigne contenant deux arpents et demi, situées près d'Anteauville (1252) ; – plans des fiefs du Haut-Hervieu et des Gastines, avec les listes des tenanciers (1701). – (Partie de la vingt-sixième liasse du deuxième paragraphe de l'inventaire de 1792.).

H329 , 1252-1701 , Anteauville ; Gastins (Les), fief à Illeville-sur-Montfort ; Haut-Hervier (Le) fief  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de l'Estrée (Ordre de Cîteaux)

1940

4 M 386 , 1940  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Passeports et cartes d'identité > Visas des passeports : correspondance, autorisations

Saint-Vigor

G1270-1271,2451 , 1644-1784  
Contexte :
Églises paroissiales

Barrières, taxe d'entretien

54L/14 , 1798-1800  

Arrêtés, rapports et correspondance (An VII-An VIII)

Contexte :
Fonds de l'administration du département > Ponts et chaussées

Type d'immeuble : Lavoir (Place Maubert)

76W9112 , 1940-1970 , Lavoir  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Pont-Audemer

Bourgtheroulde

2 M 261 , an IX-1881 , Bourgtheroulde, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)