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3 M 1098
,
1831-1935
,
Theil-Nolent (le), maires, adjoints et conseillers municipaux
Contexte :
Huest
5O/6/424
,
1806-1939
,
Huest (Eure, France)
Eglise (1848-1933) ; Presbytère (1918-1939) ; Cimetière (1806-1938).
Nassandres (1779)
2 F/2845
,
1779-1779
Contexte :
Douains
76W8893
,
1940-1970
,
Douains (Eure, France)
Contexte :
Lettres patentes de Louis XIV confirmant l'établissement du couvent des Pénitents de Bernay, ainsi que les donations qui leur avaient été faites, et leur accordant l'amortissement pour tous les biens qu'ils possédaient (1653) : « Nos chers et bien amez orateurs les Pères provincial, deffiniteurs, gardien et religieux pénitents du Tiers-Ordre Saint-François du couvent de Saint-Lubin-lès-Bernay nous ont très-humblement remonstré qu'il y a plus de cent-cinquante ans qu'ils sont establis audit lieu et y font le service divin et toutes leurs autres fonctions ecclésiastiques et religieuses avec l'approbation et permission tant du Pape et de l'évesque diocésain que des Roys nos prédécesseurs à l'agréement et édiffication du peuple... Que les tiltres concernants la première fondation et establissement desdits couvent et religieux audit lieu ont esté dissipez et perdus par le laps du temps et les guerres et troubles dont la France a esté souvent affligée depuis cette première fondation, » etc. ; – arrêt du Conseil d'État du Roi, déchargeant les Pénitents de Bernay de la taxe de quarante livres pour laquelle ils avaient été compris au rôle de l'imposition de 8,000 livres et deux sols pour livre frappée sur les habitants de Bernay « par forme de prest pour subvenir aux grandes despenses de la guerre », et ordonnant « que la mule sur eux saisie et exécuttée leur sera rendue, à ce faire le gardien et eschevins dudit Bernay contraints par corps, sinon à la restitution de la juste valeur d'icelle » (1675),
H1197
,
1653-1675
,
Bernay (Couvent des Pénitents de Saint-Louis, à)
Contexte :
Dugraindelorge
101J2213
,
1925
Contexte :
Enregistrement des positions relatives à la maréchaussée
45L/8
,
1790-1795
(1790-An III)
Contexte :
Le Fouillebroc
19S/31, 19S/31
Contexte :
K-V
4Y/3/2
,
Gaillon (Eure, France)
de K à V
Contexte :
Nom : Gravois, André Adresse : Le Bourg
76W4683
,
1940-1970
Contexte :
Arrondissement de Bernay
6 M 1217
,
1926-1927
,
Bernay (arrondissement), statistiques, sanitaire
Contexte :
Confrérie de charité.
G1719
,
1694-1722
Inventaires des titres et écritures appartenant à la Charité ; –état informe des rentes.
Contexte :
Gasny
G685-693
,
1538-XVIIIe siècles
Contexte :
Collection d'échantillons des fabrications de l'Union
101J3722
,
Sans date
Contexte :
De 8799 à 9134
167J/20
,
s.d.
Contexte :