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Theil-Nolent (le)

3 M 1098 , 1831-1935 , Theil-Nolent (le), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

Huest

5O/6/424 , 1806-1939 , Huest (Eure, France)  

Eglise (1848-1933) ; Presbytère (1918-1939) ; Cimetière (1806-1938).

Douains

76W8893 , 1940-1970 , Douains (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Lettres patentes de Louis XIV confirmant l'établissement du couvent des Pénitents de Bernay, ainsi que les donations qui leur avaient été faites, et leur accordant l'amortissement pour tous les biens qu'ils possédaient (1653) : « Nos chers et bien amez orateurs les Pères provincial, deffiniteurs, gardien et religieux pénitents du Tiers-Ordre Saint-François du couvent de Saint-Lubin-lès-Bernay nous ont très-humblement remonstré qu'il y a plus de cent-cinquante ans qu'ils sont establis audit lieu et y font le service divin et toutes leurs autres fonctions ecclésiastiques et religieuses avec l'approbation et permission tant du Pape et de l'évesque diocésain que des Roys nos prédécesseurs à l'agréement et édiffication du peuple... Que les tiltres concernants la première fondation et establissement desdits couvent et religieux audit lieu ont esté dissipez et perdus par le laps du temps et les guerres et troubles dont la France a esté souvent affligée depuis cette première fondation, » etc. ; – arrêt du Conseil d'État du Roi, déchargeant les Pénitents de Bernay de la taxe de quarante livres pour laquelle ils avaient été compris au rôle de l'imposition de 8,000 livres et deux sols pour livre frappée sur les habitants de Bernay « par forme de prest pour subvenir aux grandes despenses de la guerre », et ordonnant « que la mule sur eux saisie et exécuttée leur sera rendue, à ce faire le gardien et eschevins dudit Bernay contraints par corps, sinon à la restitution de la juste valeur d'icelle » (1675),

H1197 , 1653-1675 , Bernay (Couvent des Pénitents de Saint-Louis, à)  
Contexte :
Couvents et communautés d'hommes > Pénitents de Bernay

Dugraindelorge

101J2213 , 1925  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société

Le Fouillebroc

19S/31, 19S/31  
Contexte :
Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux > Usines > Affaires par rivière et communes

K-V

4Y/3/2 , Gaillon (Eure, France)  

de K à V

Contexte :
Jeunes détenus > Colonies des Douaires > Dossiers individuels du personnel administratif

Arrondissement de Bernay

6 M 1217 , 1926-1927 , Bernay (arrondissement), statistiques, sanitaire  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Statistiques > Statistique médicale > Statistique sanitaire : bulletins communaux par communes, cantons et arrondissements

Confrérie de charité.

G1719 , 1694-1722  

Inventaires des titres et écritures appartenant à la Charité ; –état informe des rentes.

Contexte :
Confréries > Pont-Audemer > Notre-Dame

Gasny

G685-693 , 1538-XVIIIe siècles  
Contexte :
Églises paroissiales

De 8799 à 9134

167J/20 , s.d.  
Contexte :
COMMERCIAL > Marketing > Echantillons de 5317 à 10923