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octobre 1715-juillet 1721

78 B 135 , octobre 1715-juillet 1721 , Louviers — Justice seigneuriale ; Louviers — Verderie  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 78 B - Justice seigneuriale de Louviers > Verderie > Plumif des assises et plaids de la verderie tenus par le bailli

Classe 1931B et 1932A

1R386 , 1931-1932  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > RECENSEMENT DES CLASSES > OPERATIONS ANNUELLES DE RECENSEMENT ET DE REVISION > Recrutement, recensement et révision.

an IX

1 M 5 , an IX  
Contexte :
1 M Administration générale > Registres du courrier > Correspondance ministérielle (correspondance active) > Correspondance adressée par les différentes divisions de la préfecture (surtout la première) au ministre de la Police générale et relative à la police, la guerre et les ponts et chaussées

Saint-Aubin-d'Écrosville

76W4643-4646 , 1940-1970 , Saint-Aubin-d'Écrosville (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

août 1709-septembre 1710

35 B 33 , août 1709-septembre 1710 , Broglie — Justice seigneuriale ; Ferrières-Saint-Hilaire — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 35 B - Justice seigneuriale de Broglie (Ferrières) > Causes civiles > Plumif

juin 1780-octobre 1783

16 B 781 , juin 1780-octobre 1783 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, police et administraon > Plumif > Plumif : récepons des gens de méers, surveillance des prix, poids et mesures

Conteville

76W5739 , 1940-1970 , Conteville (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Maires, adjoints et conseillers municipaux des Andelys, Bernay, Evreux, Louviers, Pont-Audemer et Vernon.

2 M 91 , mai 1815 , Andelys (les), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Evreux, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Vernon, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Cent Jours. - Décrets Impériaux des 20 et 30 avril 1815 > Nominations par le commissaire extraordinaire de l'Empereur, Quinette, en exécution du décret du 20 avril 1815

Forêt-du-Parc (la)

2 M 411 , an XI-1876 , Forêt-du-Parc (la), maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)