FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > CONSEIL DE RECRUTEMENT > Registre de décisions du Conseil de recrutement.
3 M 660
,
1834-1935
,
Croix-Saint-Leufroy (la), maires, adjoints et conseillers municipaux
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes
Mémoire des terres appartenant au chapitre d'Évreux dans la paroisse de Quittebeuf, avec l'indication des contenances et des tenants et aboutissants (XVIIe siècle) ; – déclaration des héritages dépendant de la seigneurie de Quittebeuf, tenus par le chapitre « de très haut et très puissant seigneur monseigneur Jacques Tannegui Le Veneur, comte de Tillières, baron de Bourt, du Homme et du Breuil, seigneur de la grande seigneurie de Quittebeuf, maréchal des camps et armées du Roi » (1768) ; –« plan geometral des cour, jardin, grange dîmeresse, bâtiments et terres en labour de la paroisse de Quittebeuf, appartenant au chapitre, fait par le sieur Biard, feudiste a Évreux, arpenteur reçu au bailliage et en la Maîtrise des eaux et forêts du comté d'Évreux » (1770).
Contexte :
Chapitre épiscopal d'Évreux > Biens et revenus du chapitre
Mémoire des terres appartenant au chapitre d'Évreux dans la paroisse de Quittebeuf, avec l'indication des contenances et des tenants et aboutissants (XVIIe siècle) ; – déclaration des héritages dépendant de la seigneurie de Quittebeuf, tenus par le chapitre « de très haut et très puissant seigneur monseigneur Jacques Tannegui Le Veneur, comte de Tillières, baron de Bourt, du Homme et du Breuil, seigneur de la grande seigneurie de Quittebeuf, maréchal des camps et armées du Roi » (1768) ; –« plan geometral des cour, jardin, grange dîmeresse, bâtiments et terres en labour de la paroisse de Quittebeuf, appartenant au chapitre, fait par le sieur Biard, feudiste a Évreux, arpenteur reçu au bailliage et en la Maîtrise des eaux et forêts du comté d'Évreux » (1770).
correspondance : correspondance de Reibel (1917), de l'étranger (1921-1952), de Paul Reynaud (1962), de confrères ; succession : lettres de l'Amiral de La Roncière Le Noury transmises à Pierre par Joseph L'Hopital (1867-1928).
correspondance : correspondance de Reibel (1917), de l'étranger (1921-1952), de Paul Reynaud (1962), de confrères ; succession : lettres de l'Amiral de La Roncière Le Noury transmises à Pierre par Joseph L'Hopital (1867-1928).
