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Arbres plantés le long des routes

38L/10 , 1794-1795  

Correspondance et états (An III)

Contexte :
Fonds de l'administration du département > Impositions > Forêts domaniales
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30 médias

Marcouville-en-Vexin

3 P 6 432 , 1836 , Marcouville-en-Vexin (Eure, France) ; Houville-en-Vexin (Eure, France)  

1836 Tableau indicatif des propriétés foncières

Déclarations et aveux rendus par la fabrique à Louis Le Carpentier, avocat au Parlement de Paris, « seigneur en sa partie du fief de Martot scis en la parroisse de Vraiville » (1691), à Henri de Lorraine, duc d'Elbeuf, pair de France, gouverneur et lieutenant général pour le Roi des provinces de Picardie et d'Artois, etc. (1720), à Thomas de Boissel, écuyer, seigneur de la Harengère (1754), au chapitre cathédral de Rouen, seigneur en partie de Fouqueville et de Mandeville (1755, 1774), à Pierre-Marc-Antoine de Languedor, chevalier, marquis de Becthomas (1768) et à Jean-Jacques-Pierre Quenet de Saint-Just, chevalier, seigneur et patron de Saint-Didier, conseiller honoraire en la grande chambre du Parlement de Normandie (1783), pour des terres relevant des fiefs de Martot et de la Harengère, du marquisat de Becthomas et des seigneuries de Mandeville et de Saint-Didier.

G1177 , 1691-1783 , Artois (L') ; Bec-Thomas (Le) ; Fouqueville ; Harengère (La) ; Mandeville ; Martot ; Paris (Parlement de) ; Picardie (La) ; Rouen (Chapitre Cathédral) ; Rouen (Parlement de) ; Saint-Didier-des-Bois ; Saint-Just ; Vraiville  
Contexte :
Églises paroissiales > Saint-Didier-des-Bois

Berville-en-Roumois

76W7170 , 1940-1970 , Berville-en-Roumois (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers

Infreville

76W9022-9023 , 1940-1970 , Infreville (Bourgtheroulde-Infreville, Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Luce

101J1656 , 1922  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société

Nom : Aubron, Joseph

76W6581 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Sainte-Opportune-la-Mare

Enquêtes parcellaires

37S/8, 37S/8  
Contexte :
Chemins de fer > Lignes diverses dans le département. Ligne des Andelys à Saint-Pierre-du-Vauvray

novembre 1670-juin 1671

9 B 246 , novembre 1670-juin 1671 , Nonancourt — Justice municipale ; Nonancourt — Mairie  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Mairie de Nonancourt > Causes civiles > Registres de la justice : pleds

1767-1770

8 B 67 , 1767-1770 , Conches — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes civiles > Audiences, sentences, dictums > Plaidoyers, minutes d'audiences des maères réelles et sommaires

Enquêtes

9 B 111 , 1724-1746 , Ezy — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Vicomté, siège d'Ezy