2 M 751
,
1812-1876
,
Saint-Pierre-du-Bosguérard, maires, adjoints et conseillers municipaux
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
INFRASTRUCTURES ET ORGANISATION MATERIELLE > FOURNITURES ET RAVITAILLEMENT > RAVITAILLEMENT DU CAMP RETRANCHE DE PARIS > Réquisition : questionnaires relatifs aux statistiques agricoles annuelles et au plan départemental de ravitaillement (organisés par arrondissement et par date). > Comité départemental de ravitaillement.
En particulier : procès-verbaux de bois, banalité de Grainville, sentence contre les officiers d'Ecouis au sujet du tiers et danger - sentence pour la vente de la seigneurie d'Hacqueville et de Richeville - les corps et métiers.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Sentences > Minutes de sentence
3 B 463
,
1677-1716
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont > Procédures diverses closes entre 1715 et 1725 et pièces isolées
Fonds judiciaires > Tribunaux de districts (affaires civiles et criminelles) > Tribunal de district de Louviers > Plumitif des causes ordinaires, réelles, personnelles et mixtes
En particulier : procès-verbaux de bois, banalité de Grainville, sentence contre les officiers d'Ecouis au sujet du tiers et danger - sentence pour la vente de la seigneurie d'Hacqueville et de Richeville - les corps et métiers.
