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Nom : Bonneville, Marie

76W8112 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Louviers

Écos

76W2426-2428 , 1940-1970 , Écos (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Lambert frères

101J1298 , 1920-1921  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société

13 nivôse an VII-3 germinal an VIII

207L/2 , 1798-1800  
Contexte :
Fonds des municipalités de cantons > Ivry > Registre des délibérations et arrêtés de l'administration municipale de canton

Insinuations

G1894-1903 , 1762-1789  
Contexte :
Évêché d'Évreux

Louversey

5O/6/457 , 1820-1939 , Louversey (Eure, France)  

Eglise (1820-1913), réparations (1820), réparations faites à l'église et au presbytère (1826-1829), restauration de l'église et de la maison d'école (1877-1879), réparations (1912-1913) ; Presbytère (1816-1853), projet de construction (1823), demande d'acquisition d'une propriété pour servir de presbytère et d'école, rejetée par la commune de Burey (1853) ; Cimetière (1872-1939), agrandissement du cimetière (1880) ; Maison d'école (1842-1939), délibération relative à la construction d'une maison d'école (1844), construction de la mairie et de la maison d'école (1854-1868), construction d'un préau à l'école mixte (1911-1913), construction d'une citerne à l'école (1913-1919), travaux de réparations à l'école (1921-1922), travaux de grosses réparations et d'aménagement à l'école et à la mairie (1933-1934), réparation du logement de l'instituteur (1938-1939) ; Fontaines,... (1822-1921) ; Divers (1923), mairie, bâtiments communaux (1923).

Bosc-Roger-en-Roumois (Le)

76W8817 , 1940-1970 , Bosc-Roger-en-Roumois (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Cantons d'Evreux sud, Breteuil, Conches, Evreux nord.

4R159 , 1837 , Evreux ; Breteuil ; Conches  
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1837. > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance.

Nom de l'ilot : Ilot T 23

76W1288 , 1940-1970 , Ilot T 23  

Situations, mémoires

Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles "collectifs" > Ilots > Suivi des entreprises > Louviers

Droits dans la forêt d'Évreux.

H735 , 1331-1600 , Evreux (Abbayes) : Saint-Taurin ; Evreux (Forêt d'Evreux), a) Forêt  

Mandement de Philippe le Bon, roi de Navarre et comte d'Évreux, adressé au bailli d'Évreux pour lui prescrire de maintenir les religieux de Saint-Taurin dans l'usage des droits, franchises et privilèges qui seraient démontrés, après enquête, leur appartenir dans la forêt d'Évreux (1331) ; — requête adressée par les religieux de Saint-Taurin « au Roy et à nos seigneurs de son privé conseil » pour obtenir la délivrance des bois de chauffage et de construction qu'ils avaient droit de prendre dans la forêt d'Évreux en vertu de leurs privilèges et que les officiers royaux avaient refusé de leur livrer. La décision du Conseil privé est transcrite en ces termes au bas de la requête : « Il est mandé au maistre des eaues et forestz ou son lieutenant à Évreux faire droit aux suppliants sur ceste requeste. Faict au conseil privé du Roy tenu à Paris le VII de Février M Ve XLII (Signé : ) Bochetel. Grault. » ; — ordres de délivrance à l'abbaye de bois à prendre dans la forêt d'Évreux et états des quantités délivrées (1568-1600).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Saint-Taurin (Ordre de Saint-Benoît)

1894-1911

59T/1/13 , 1894-1911  

Avec budgets

Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles normales > Ecole normale d'instituteurs de l'Eure. > Compte de gestion

Thuit-Hébert

76W6618-6619 , 1940-1970 , Thuit-Hébert (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers