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1858-1866

10Y/13 , 26/06/1858-03/05/1866 , Les Andelys (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Les Andelys > Registres d'écrou > Arrêt

Impositions de 1791

33L/27-28 , 1791  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Impositions

12 brumaire-4 pluviôse an III

111L/3 , 1794-1795  
Contexte :
Fonds des administrations de district > District d'Evreux > Domaines nationaux > Arrêtés du directoire du district

Nom : Bance, René

76W8430 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Pont-Audemer

Déclarations des fiefs et des trappes à pigeons existant dans l'étendue de la paroisse de Poses, fournies au subdélégué de Pont-de-l'Arche par le curé et les trésoriers en charge en exécution de l'ordonnance pour la recherche des droits de franc-fief. (Les déclarations mentionnent les fiefs de Saint-Ouen, de Fécamp, du Pavillon, le fief de l'Eau, appartenant aux religieux de Bonport, et la châtellenie du Vaudreuil.).

G1061 , 1673 , Bon-Port (abbaye de) ; Eau (fief de l') ; Fécamp ; Fécamp (abbaye de) ; Pavillon (fief du) ; Poses ; Vaudreuil (Le)  
Contexte :
Églises paroissiales > Poses

octobre 1783-1785

69 B 23 , octobre 1783-1785 , Heudicourt — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 69 B - Justice seigneuriale d'Heudicourt > Causes civiles > Plumif en cahiers

Nom : Masselin, Adrienne (née Lucas)

76W7117 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Beaumont-le-Roger

Procédures criminelles diverses

1 B 353 , 1682-1685 , Evreux — Bailliage ; Evreux — Saint-Sauveur, abbaye ; Evreux — Saint-Thomas, fossé  

En particulier : procès contre Simon Le Baron, confesseur des religieuses Bénédictines de Saint-Sauveur d'Evreux, trouvé possesseur d'un libelle intitulé la Pyramide intéressant François de Champvallon, archevêque de Paris, et d'autres libelles contre le Roi (1683) - destruction de cygnes appartenant au duc de Bouillon dans les fossés de Saint Thomas (1684-1685).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures

1931-1932

6T/5 , 1931-1932  
Contexte :
Affaires générales > Inspection académique > Correspondance du cabinet du préfet avec l'Inspection académique