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1762-1763

G1894 , 1762-1763  
Contexte :
Évêché d'Évreux > Insinuations

1740-1741

3 B 980 , 1740-1741 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Décrets divers

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes civiles > Saisies

22 prairial an III-25 vendémiaire an IV

4L/7 , 1794-1796  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Législation > Délibérations et arrêtés (affaires générales) > Directoire du département > Délibérations et arrêtés généraux du directoire du département

Type d'immeuble : Église

76W8996 , 1940-1970 , Église  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Gravigny

An 14

1R128 , An 14  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > CONSEIL DE RECRUTEMENT > Recrutement, opérations annuelles : registre du procès-verbal des séances du Conseil de recrutement.

Recrutement, exemptions et dispenses.

1R254-255 , An 7  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > FORMES PARTICULIERES DE RECRUTEMENT > EXEMPTES

Plumitif

46 B 236 , mai 1712-juillet 1724 , Damville — Eaux et Forêts ; Damville — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 46 B - Justice seigneuriale de Damville > Maitrise des eaux et forêts

Minutes

297L/2-11 , 1791-1800  

(1791-An VIII)

Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Routot

Nom : Barbier, Paul

76W6870 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Andelys (Les)