Toutes les ressources 258 768 résultats (82ms)
2151W/1-2
,
1955-1972
Application du droit des sols. Dossiers d'autorisations d'urbanisme de communes dépourvues de document d'urbanisme : permis de construire, déclarations préalables, permis de démolir. Secteur de Thiberville. (classement par numéros). (anc. entree_000012141).
2420W/1-122
,
2000-2005
Civil Juridiction gracieuse Protection des majeurs : procédures de tutelle (2000-2005) (anc. entree_000000167).
2165W/1-123
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1999-2005
Aménagement des routes non concédées : déviation de Beuzeville - RD 675/RD 22/RD 27
2676W/1-10
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1997-2016
Manifestations sportives soumises à autorisation, grands-rassemblements, commission départementale de la sécurité routière (CDSR), sous-commission des épreuves sportives (SCES).
2622W/1-182
,
2006-2017
La Révision, projet de constitution républicaine démocratique et sociale / Delaurier, Émile
BIBSLE 03090
,
1890
1. . .
Documents d'urbanisme. Cartes communales (2001-2007), Plans d'occupation des sols (1976-2011). (Classement par commune)
2698W/1-64
,
1976-2011
Réglementation. Déclaration d'option dans le cadre de l'accord franco-algérien. Réglementation funéraire : transport de corps hors métropole. Permis de chasser : retrait de permis.
2709W/1-8
,
1975-2019
Le Mot Dieu : Etude philologique sur la pensée, la raison et la vérité relative, suivie d'un épilogue qui éclaircit quelques difficultés et d'un appendice à l'adresse des libres-penseurs / Letellier, Charles-Louis-Augustin
BIBSLE 03369
,
1880
1. . Dédicace de l'auteur.
Permis de conduire. Procédures d'avis de rétention vitesses, d'alcool ou stupéfiant : dossiers de suspension. (anc. entree_000011752).
2236W/1-81
,
2009
Gestion des assistantes maternelles : échantillonnage des dossiers d'agrément, journal de paie et cotisations. (anc. entree_000011756).
2238W/1-5
,
2008
Dossiers d'agréments des assistantes maternelles. Échantillonnage en B et T. Journaux de paie et cotisations (Janvier à décembre).
Elections politiques. Régionales (2015) : listes d'émargements (par canton puis par commune). (anc. entree_000011767).
2247W/1-116
,
2015
Aides aux rapatriés. - Amélioration de l'habitat, aide au locataire : dossiers de subventions (1995-2006). Bourses scolaires : dossiers individuels (1993-2005). Emploi-travail-formation. - Aide à la création d'entreprise : dossiers de subvention. Autres aides et subventions (rapatriés, descendants de harkis etc.) (1996-2006). (anc. entree_000011969).
2351W/1-21
,
1993-2006
Gestion des détenus. Greffe : dossiers individuels des détenus libérés en 2005 (échantillonnage) (anc. entree_000012035).
2371W/1-18
,
1995-2005
Registre d'heures supplémentaires (1984-1992), registres recrutement (1985-1996). (anc. entree_000012176).
2441W/1-3
,
1984-1996