Voir bordereau original pour le détail.
Gestion de l'institut médico-pédagogique d'Ecouis : rénovations, modernisation des locaux.
Plan et bilan des formations suivies par l'ensemble des agents du Conseil départemental de l'Eure. Ces bilans sont dressés par le pôle formation de la direction des Ressources Humaines. On y retrouve : - Plan de formation annuel - Bilans du plan de formation présentés lors des comités techniques chaque année - Annexes aux bilans - Statistiques ponctuelles (formations suivies à l'interne comme à l'externe, réparties par délégation)
Les dossiers collectifs regroupent l'ensemble des informations relatives à des thèmes particuliers traités par le service de renseignement : ils contiennent généralement les notes d'informations rédigées par les agents, éventuellement des notes reçues du ministère, des tracts, de la presse, autres pièces diverses d'ordre informatif.Ces documents peuvent contenir aussi des informations pour lesquelles un délai minimum de communicabilité de 50 ans s'applique.
Budgets, décisions modificatives, comptes financiers, actes administratifs.
Pôle Aménagement du territoire : Logement des particuliers, bailleurs et collectivités locales, rénovation urbaine / Aménagement économique du territoire Pôle développement économique : Tourisme / Aide à l'agriculture / Aide à l'économie, à l'artisanat et au commerce
Ces journaux regroupent l'ensemble des communications de documents aux Archives départementales de l'Eure. Pour la période 2000-2014, il y a deux fichiers pour le journal des communications, un par lecteur, un par cote (issus du logiciel Arkheïa). Pour les années suivantes, un seul fichier regroupe l'ensemble des informations relatives aux communications en salle de lecture (issus du logiciel Mnesys).