Toutes les ressources Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux 15 résultats (18ms)

Arrondissement d'Evreux

2 M 155 , 1865-1881 , Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Listes de maires et adjoints nommés (1865-1881) > Listes des maires et adjoints par communes avec la date du décret de nomination

Maires et adjoints nommés par le préfet : états et lettres de propositions pour chaque canton de l'arrondissement d'Evreux ; pièces concernant aussi les autres arrondissements ; listes de maires et adjoints nommés.

2 M 132 , 1855 , Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Second Empire. - Loi du 5 mai 1855 > Nomination des maires et adjoints

Arrondissements de Pont-Audemer (fin) et Evreux.

2 M 130 , 1855 , Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Second Empire. - Loi du 5 mai 1855 > Listes par communes de maires et adjoints nommés (avec la date du décret de nomination) en exécution de la loi du 5 mai 1855

Renouvellement des Conseils municipaux (8 et 16 janvier 1881) : noms des délégués municipaux, tableaux politiques des résultats (en particulier dans les cantons de l'arrondissement d'Evreux) ; mutations des maires et adjoints en février et mars 1881 ; notices individuelles sur les élus ; listes des maires et adjoints par arrondissements.

3 M 412 , 1881 , Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Régime de la loi du 12 août 1876

Arrondissement d'Evreux

3 M 391 , 1831-1834 , Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Régime de la loi du 21 mars 1831 > Composition des Conseils municipaux par arrondissements, cantons et communes

Maires et adjoints nommés par le préfet : états et lettres de propositions (affaires classées par arrondissements, plus détaillées pour celui d'Evreux) ; listes des maires et adjoints pour les arrondissements des Andelys, Evreux, Bernay et Pont-Audemer.

2 M 128 , 1852 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Seconde République. - Loi du 7 juillet 1852 > Nomination des maires et adjoints conformément à la loi du 7 juillet 1852

Elections en exécution du décret du 30 avril 1815, des maires et adjoints des communes dont les municipalités sont à la nomination du préfet : correspondance, états des maires et adjoints élus dans les arrondissements des Andelys et Pont-Audemer ; états des candidats proposés au préfet (arr. d'Evreux).

2 M 93 , mai-juin 1815 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Cent Jours. - Décrets Impériaux des 20 et 30 avril 1815

Listes de maires et adjoints (arrondissements des Andelys, Bernay, Evreux, Pont-Audemer) 1879 ou 1880.

3 M 411 , 1878-1880 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Régime de la loi du 12 août 1876 > Maires et adjoints élus

Maires et adjoints à la nomination du préfet : correspondance ; listes de propositions ; composition des conseils municipaux dans les communes du canton de Conches en 1826 ; listes des maires et adjoints nommés avec notices individuelles ; états nominatifs des membres des conseils municipaux dans les communes des arrondissements des Andelys, Bernay et de cinq cantons de l'arrondissement d'Evreux (Breteuil, Damville, Pacy, Saint-André et Verneuil) dressés conformément à la circulaire du préfet du 10 février 1826 (décembre 1826).

2 M 105 , 1825-1826 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Breteuil (canton), maires, adjoints ; Conches, maires, adjoints et conseillers municipaux ; Damville (canton), maires, adjoints ; Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pacy-sur-Eure (canton), maires et adjoints (nominations) ; Saint-André (canton), maires et adjoints ; Verneuil (canton), maires et adjoints  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Deuxième Restauration > Renouvellement quinquennal des maires et adjoints (1826)
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