Toutes les ressources Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux 11 résultats (13ms)

Arrondissements de Louviers et Pont-Audemer

2 M 156 , 1865-1881 , Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Listes de maires et adjoints nommés (1865-1881) > Listes des maires et adjoints par communes avec la date du décret de nomination

Arrondissement de bouviers

3 M 392 , 1831-1834 , Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Régime de la loi du 21 mars 1831 > Composition des Conseils municipaux par arrondissements, cantons et communes

Maires et adjoints à la nomination du préfet : listes des maires et adjoints en fonction pour les arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer (août 1807).

2 M 82 , 1807-1808 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII > Renouvellement quinquennal (1808) des maires et adjoints en exécution du décret du 15 avril 1806

Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance, listes de propositions et listes des maires et adjoints des arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer.

2 M 125 , 1846-1847 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Loi du 21 mars 1831 > Renouvellement triennal des maires et adjoints (1846)

Renouvellement des Conseils municipaux (mai 1904) : correspondance et rapports ; nombre de conseillers municipaux à élire par rapport à la population (dénombrement de 1901) ; listes de maires et adjoints avec leur nuance politique (arrondissements de Bernay, Les Andelys et Louviers) ; états de mutations.

3 M 427 , 1904 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Régime de la loi du 5 avril 1884

Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance et listes de propositions (arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer).

2 M 123 , 1843-1845 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Loi du 21 mars 1831 > Renouvellement triennal des maires et adjoints (1843)

Arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer (en partie).

2 M 129 , 1855 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Second Empire. - Loi du 5 mai 1855 > Listes par communes de maires et adjoints nommés (avec la date du décret de nomination) en exécution de la loi du 5 mai 1855

Correspondance, nombre de conseillers à élire pour chaque commune, sectionnements électoraux ; résultats des opérations ; listes de maires et adjoints (arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers, Pont-Audemer) ; mutations.

3 M 429 , 1908 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Régime de la loi du 5 avril 1884 > Renouvellement des Conseils municipaux (3 et 10 mai 1908) :

Renouvellement des Conseils municipaux (4 et 12 mai 1912) : circulaires et correspondance, sectionnements électoraux, rapports des sous-préfets, tableaux statistiques des résultats avec nuance politique des conseillers municipaux ; coupures de presse ; listes de maires et adjoints (Les Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer) ; mutations.

3 M 433 , 1912 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Régime de la loi du 5 avril 1884

Listes de maires et adjoints (arrondissements des Andelys, Bernay, Evreux, Pont-Audemer) 1879 ou 1880.

3 M 411 , 1878-1880 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Evreux (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Régime de la loi du 12 août 1876 > Maires et adjoints élus
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