Toutes les ressources Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux 22 résultats (25ms)

Arrondissements de Louviers et Pont-Audemer

2 M 156 , 1865-1881 , Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Listes de maires et adjoints nommés (1865-1881) > Listes des maires et adjoints par communes avec la date du décret de nomination

Arrondissements de Louviers et Pont-Audemer

2 M 156 , 1865-1881 , Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Listes de maires et adjoints nommés (1865-1881) > Listes des maires et adjoints par communes avec la date du décret de nomination

Arrondissement de bouviers

3 M 392 , 1831-1834 , Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Régime de la loi du 21 mars 1831 > Composition des Conseils municipaux par arrondissements, cantons et communes

Arrondissement de bouviers

3 M 392 , 1831-1834 , Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Régime de la loi du 21 mars 1831 > Composition des Conseils municipaux par arrondissements, cantons et communes

Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance, listes de propositions et listes des maires et adjoints des arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer.

2 M 125 , 1846-1847 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Loi du 21 mars 1831 > Renouvellement triennal des maires et adjoints (1846)

Maires et adjoints à la nomination du préfet : listes des maires et adjoints en fonction pour les arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer (août 1807).

2 M 82 , 1807-1808 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII > Renouvellement quinquennal (1808) des maires et adjoints en exécution du décret du 15 avril 1806

Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance, listes de propositions et listes des maires et adjoints des arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer.

2 M 125 , 1846-1847 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Loi du 21 mars 1831 > Renouvellement triennal des maires et adjoints (1846)

Maires et adjoints à la nomination du préfet : listes des maires et adjoints en fonction pour les arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer (août 1807).

2 M 82 , 1807-1808 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII > Renouvellement quinquennal (1808) des maires et adjoints en exécution du décret du 15 avril 1806

Renouvellement des Conseils municipaux (mai 1904) : correspondance et rapports ; nombre de conseillers municipaux à élire par rapport à la population (dénombrement de 1901) ; listes de maires et adjoints avec leur nuance politique (arrondissements de Bernay, Les Andelys et Louviers) ; états de mutations.

3 M 427 , 1904 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Régime de la loi du 5 avril 1884

Renouvellement des Conseils municipaux (mai 1904) : correspondance et rapports ; nombre de conseillers municipaux à élire par rapport à la population (dénombrement de 1901) ; listes de maires et adjoints avec leur nuance politique (arrondissements de Bernay, Les Andelys et Louviers) ; états de mutations.

3 M 427 , 1904 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Généralités > Régime de la loi du 5 avril 1884

Arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer (en partie).

2 M 129 , 1855 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Second Empire. - Loi du 5 mai 1855 > Listes par communes de maires et adjoints nommés (avec la date du décret de nomination) en exécution de la loi du 5 mai 1855

Maires et adjoints nommés par le préfet : correspondance et listes de propositions (arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer).

2 M 123 , 1843-1845 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Loi du 21 mars 1831 > Renouvellement triennal des maires et adjoints (1843)

Arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer (en partie).

2 M 129 , 1855 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Second Empire. - Loi du 5 mai 1855 > Listes par communes de maires et adjoints nommés (avec la date du décret de nomination) en exécution de la loi du 5 mai 1855