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Plan d'occupation des sols de Thuit-Anger

1206 W 107 , Thuit-Anger (Le)  

Consultation de la commission départementale du 23 mai 1977, publication, enquête publique, enquête publique complémentaire, consultation du conseil municipal avant approbation.

Plan d'occupation des sols de Thuit-Anger

1206 W 107 , Thuit-Anger (Le)  

Consultation de la commission départementale du 23 mai 1977, publication, enquête publique, enquête publique complémentaire, consultation du conseil municipal avant approbation.

Aveux rendus par la fabrique à Charles de Lorraine, duc d'Elbeuf, pair de France (1661), et à François-Félix de Rouen, écuyer, seigneur du Thuit-Anger et du fief Becquet (1753), pour des terres relevant du duché d'Elbeuf, de la seigneurie du Thuit-Anger et du fief Becquet ; – quittances des droits d'amortissement s'élevant à la somme de 110 livres, y compris les deux sols pour livre, payés par la fabrique en 1640.

G1320 , 1640-1753 , Becquet (Le), fief ; Elbeuf (Paroisses) ; Thuit-Anger (Le)  
Contexte :
Églises paroissiales > Thuit-Anger (Le)

Aveux rendus par la fabrique à Charles de Lorraine, duc d'Elbeuf, pair de France (1661), et à François-Félix de Rouen, écuyer, seigneur du Thuit-Anger et du fief Becquet (1753), pour des terres relevant du duché d'Elbeuf, de la seigneurie du Thuit-Anger et du fief Becquet ; – quittances des droits d'amortissement s'élevant à la somme de 110 livres, y compris les deux sols pour livre, payés par la fabrique en 1640.

G1320 , 1640-1753 , Becquet (Le), fief ; Elbeuf (Paroisses) ; Thuit-Anger (Le)  
Contexte :
Églises paroissiales > Thuit-Anger (Le)

Baux à ferme des terres de la fabrique situées au Thuit-Anger, à Elbeuf, paroisse Saint-Étienne, et au Thuit-Signol. (En 1581, Adrien de Nollent, seigneur du Thuit-Anger, agissant comme trésorier de la fabrique, passe bail à Olivier Vyard d'une demi-acre de terre, sise au Thuit-Anger, pour le prix annuel de deux écus deux tiers dix sols, évalués à huit livres dix sols tournois ».).

G1322 , 1581-1765 , Elbeuf (Paroisses) ; Thuit-Anger (Le) ; Thuit-Signol (Le)  
Contexte :
Églises paroissiales > Thuit-Anger (Le)

Baux à ferme des terres de la fabrique situées au Thuit-Anger, à Elbeuf, paroisse Saint-Étienne, et au Thuit-Signol. (En 1581, Adrien de Nollent, seigneur du Thuit-Anger, agissant comme trésorier de la fabrique, passe bail à Olivier Vyard d'une demi-acre de terre, sise au Thuit-Anger, pour le prix annuel de deux écus deux tiers dix sols, évalués à huit livres dix sols tournois ».).

G1322 , 1581-1765 , Elbeuf (Paroisses) ; Thuit-Anger (Le) ; Thuit-Signol (Le)  
Contexte :
Églises paroissiales > Thuit-Anger (Le)