Toutes les ressources Boucherie 5 résultats (4ms)
52 B 142
,
1615-1761
,
Etrepagny — Justice seigneuriale
Contexte :
1711-1712
14 B 624
,
1711-1712
,
Fouqueville ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
En particulier : voies de faits sur Jacques Lefebvre (de Fouqueville), fermier des droits d'inspection des porcs et boucheries de l'élection de Pont-de-l'Arche (1711-1712).
Contexte :
Procédures diverses
2 B 66
,
1787-1789
,
Andelys (Les) — Baillage ; Cuverville
En particulier : infanticide à Cuverville avec lettre de rémission (1787) - violences contre des préposés à la perception des droits d'inspecteurs aux boucheries (1787).
Contexte :
Ordonnances prises par l'enquêteur examinateur aux bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche, les échevins, le lieutenant général - extraits d'ordonnances royales, assignations, concernant principalement police des subsistances, des grains et farines, police des cabarets et des boucheries, navigation et en particulier : poids et mesures (1612) - police du pain (1651) - police des cabarets (1668-1671)
14 B 471
,
1601-1768
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Approvisionnement de la ville : réglementation blé et pain, boucherie, vols de blé en 1775 (sédition) - droits de hallage, minage et mesurage (1673-1787) - remuage (1675-1676) - pâturage à Gamilly (1698)
16 B 794
,
1651-1787
,
Vernon — Bailliage ; Vernon — Gamilly
Contexte :
Fin des résultats