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16 B 813
,
1647-1771
,
Vernon — Bailliage
Contexte :
1774-1784
16 B 955
,
1774-1784
,
Vernon — Bailliage
Procès criminel de Françoise Letellier, épouse séparée de Bernard Goblet d'Haucourt, écuyer, contre ce dernier pour abus d'autorité maritale.
Contexte :
1726-1728
14 B 636
,
1726-1728
,
Cesseville ; Criquebeuf-la-Campagne — Limbeuf — Vicaire ; Mesnil-Jourdain (Le) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
En particulier : François Lenoble, vicaire de Limbeuf, pour conduite scandaleuse (1726) - charivari fait au Mesnil-Jourdain pour la noce de Nicolas Douilly (1726-1727) - vols à Cesseville (1727).
Contexte :
Dépenses personnelles du vicomte M. Ant. Le Normand (vers 1660) - de frais engagés par Nicolas Le Marié pour le mariage de son fils Jacques (notamment argenterie) (1674)
16 B 156
,
1653-1781
,
Vernon — Bailliage ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté
Contexte :
1700-1703
1 B 367
,
1700-1703
,
Evreux — Bailliage ; Fontaine-sous-Jouy ; Sassey — Curé
En particulier : charivari avec violences à l'occasion du mariage de Marie Bellencontre (1701) - offenses contre Thomas Bouchard, vicomte de Breteuil, par Guillaume Martel (1701) - diffamation de Pierre Nervet, curé de Sassey, par Marie Peugris de Fontaine-sous-Jouy (1702-1703).
Contexte :
Paviot : succession (1768) - contre Roncherolles : prétention de droits seigneuriaux sur Mussegros (1769-1771). — Planterose (de) contre Postis du Gennetey : coups et blessures (1767-1768), — Poissy (de) : mariage clandestin (XVIIe s.). — Pouplin, marchand à Gisors, contre Le Véel : saisie (1776). — Roncherolles (de) : succession (XVIIe s.) - séparation de corps et de biens entre Charlotte Marguerite de Rommilly de la Chesnelaye et son mari Charles Dorothée de Roncherolles (1750-1751) - réception comme conseiller d'Honneur né au Parlement de Rouen (1755) - contre Monlien du Coudray dit « l'homme noir » (1765).
104 B 29
,
1750-1776
,
Ecouis — Mussegros — Droits seigneuriaux ; Gisors ; Roncherolles (de)
Contexte :
Fin des résultats