14 B 673
,
1782-1784
,
Louviers — Notre-Dame, église ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Autres pièces
13 B 552
,
1758
,
Epaignes — Sergenterie ; Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles
13 B 602
,
1782-1789
,
Bouille (La) — Eglise ; Bouille (La) (Seine-Maritime) ; Pont-Audemer — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles
14 B 632
,
1720-1724
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Reuilly — Eglise
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Autres pièces
13 B 596
,
1786
,
Bourgtheroulde ; Epaignes ; Pont-Audemer — Bailliage
En particulier : mort de Dom Maximilien Lecomte, religieux profès de l'abbaye des Préaux - scandales et tumultes publics à Epaignes et Bourgtheroulde.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles
1 B 379
,
1739-1747
,
Evreux — Bailliage ; Evreux — Séminaire
En particulier : vol au presbytère de Parville (1743-1744) - destruction des pigeons de Jean-Baptiste Guyot, seigneur d'Amfreville-sur-lton (1745-1746) : scandales causés par une troupe de libertins et jet de pierres contre le Christ placé devant le séminaire d'Evreux (1747).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
11 B 335
,
1766-1767
,
Feuillie (La) (Seine-Maritime) ; Lyons-la-Forêt — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles > Procédures
3 B 955
,
1716-1721
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Croixmare, chapelle ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures
14 B 639
,
1734-1738
,
Fouqueville — Eglise ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Tourville-la-Campagne — Notariat, notaire
En particulier : scandale dans l'église de Fouqueville (1735) - violences contre Pierre-Georges Moranville, notaire à Tourville-la-Campagne (1738).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
6 B 281
,
1754
,
Boisnormand — Presbytère ; Boisnormand, curé ; Breteuil — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes criminelles > a011500368306VuLR0i
14 B 667
,
1780-1781
,
Graveron-Sémerville, Graveron — Saint-Mélain de Roncheville — Eglise ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
En particulier : affaire d'avortement (1780) - scandale dans l'église de St-Mélain de Roncheville (1780-1781) - prévarications commises par Delafontaine, huissier (1780-1781).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Autres pièces
1 B 374
,
1722-1725
,
Arnières — Bérengeville-la-Rivière, cahier de doléances — Curé ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Nétreville ; Evreux — Saint-Sauveur — Supérieure
En particulier : empoisonnement de moutons à Nétreville (1722) - violences contre Pierre Le Noir, curé de Bérengeville-la-Rivière (1722) - scandale lors de l'inhumation de la supérieure de l'abbaye de Saint-Sauveur d'Evreux (1725).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 378
,
1736-1739
,
Evreux — Bailliage ; Evreux — Halle ; Evreux — Marché aux volailles ; Gaudreville-la-Rivière — Moulin
En particulier : violences et scandale au marché aux volailles et aux halles d'Evreux (1736-1737) - empoisonnement de bestiaux à l'arsenic (1738) - assassinat de Germain Legouay au moulin de Gondreville (1738-1739).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 395
,
1771-1773
,
Evreux — Bailliage ; Evreux — Saint-Léger ; Gravigny — Curé
En particulier : conduite scandaleuse du cabaretier Dreux, de la paroisse Saint-Léger d'Evreux (1771) - subornation par François Deschamps des Longrais, prêtre du diocèse de Sées, desservant de Gravigny (1771-1773).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
14 B 636
,
1726-1728
,
Cesseville ; Criquebeuf-la-Campagne — Limbeuf — Vicaire ; Mesnil-Jourdain (Le) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
En particulier : François Lenoble, vicaire de Limbeuf, pour conduite scandaleuse (1726) - charivari fait au Mesnil-Jourdain pour la noce de Nicolas Douilly (1726-1727) - vols à Cesseville (1727).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses