2216 W 16
,
19/10/1945-28/07/1949
,
Gaillon
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Bureau de Gaillon > Baux sous seing privé
1477 W 126
,
23/04/1949-31/01/1951
,
Bernay
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Bureau de Bernay > Baux sous seing privé
612BIS/Q/11
,
09/01/1894-22/06/1895
,
Vernon
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
450BIS/Q/31
,
03/10/1872-20/04/1874
,
Pont-Audemer
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé judiciaires
450BIS/Q/32
,
20/04/1874-08/10/1875
,
Pont-Audemer
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé judiciaires
38QUATER/Q/2
,
06/06/1891-26/03/1893
,
Les Andelys
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
297BIS/Q/23
,
08/05/1925-04/02/1928
,
Gaillon
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
450BIS/Q/21
,
19/06/1856-20/02/1858
,
Pont-Audemer
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé judiciaires
450TER/Q/35
,
10/12/1928-08/06/1931
,
Pont-Audemer
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
86BIS/Q/23
,
12/05/1927-21/07/1930
,
Beuzeville
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Beuzeville > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
297BIS/4
,
02/08/1883-11/04/1887
,
Gaillon
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
357BIS/Q/19
,
07/08/1899-28/05/1900
,
Louviers
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
357BIS/Q/6
,
01/03/1886-20/12/1888
,
Louviers
Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
187BIS/Q/9
,
01/03/1899-10/05/1901
,
Conches
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
2221 W 40
,
11/05/1948-25/12/1951
,
Pont-de-l'Arche
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Baux sous seing privé