Toutes les ressources Andelys (Les) — Baillage 68 résultats (5ms)
2 B 32
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1785-1786
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Andelys (Les) — Baillage
Contexte :
Jean-Baptiste Lesieur, bourrelier d'Ecouis et Charles Vavasseur, boucher d'Ecouis
2 B 20
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1768-1787
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Andelys (Les) — Baillage ; Ecouis
Contexte :
Enregistrement des déclarations de port d'armes et de défrichements
2 B 52
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juillet 1767-septembre 1789
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Andelys (Les) — Baillage
Contexte :
Réceptions et installations d'officiers : jaugeurs, gardes et messiers - autorisations d'exercice de métiers, requêtes, informations de vie et mœurs
2 B 50
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1758-1784
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Andelys (Les) — Baillage
Contexte :
Procédure en clameur lignagère entre Jean-Jacques Bouchet, sellier au Grand Andely et Michel Benoist
2 B 11
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1659-1775
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Andelys (Les) — Baillage
Contexte :
Ordre, état et distribution des deniers
2 B 36
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1787
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Andelys (Les) — Baillage
Contexte :
Noël-François Chayet, curé de Mouflaines et les habitants au sujet de l'exploitation d'une pièce de terre (1769-1773) et de la dîme (1781)
2 B 16
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1769-1781
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Andelys (Les) — Baillage ; Mouflaines — Curé
Contexte :
Prieuré de Saint-Etienne d'Hacqueville : droits, revenus, contentieux, reconnaissance de rente et déclaration de terres envers le prieuré aux plaids de la seigneurie d'Hacqueville
2 B 45
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1344-1644
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Andelys (Les) — Baillage ; Hacqueville — Prieuré ; Hacqueville — Seigneurie
Contexte :
Criées à la Roquette
2 B 35
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1785
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Andelys (Les) — Baillage ; Roquette (La)
Contexte :
Criées dans les paroisses de Notre-Dame et de La Madeleine d'Andely
2 B 33
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1785
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Andelys (Les) ; Andelys (Les) — Baillage
Contexte :
Jacques Barbay, marchand à Charleval
2 B 25
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1737-1785
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Andelys (Les) — Baillage ; Charleval
Contexte :
Sommations, significations, déclarations des biens, délivrance de ceux-ci, quittances
2 B 29
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1776-1785
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Andelys (Les) — Baillage
Contexte :
Arrêt du Conseil d'État du Roi rendant justiciable du bailliage de Pont-de-l'Arche Antoine des Roys, sieur du Roure, maire de la ville des Andelys
2 B 46
,
1708
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Andelys (Les) — Baillage ; Pont-de-l'Arche — Bailliage
Contexte :
Henry-Joseph Le Vachier, seigneur d'Andé et Nicolas Racine de Monville, seigneur de La Fontaine, au sujet de leurs droits respectifs (avec notes sur l'exercice de la juridiction d'Andely)
2 B 10
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1771-1774
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Andelys (Les) — Baillage
Contexte :
Jean Adrien et Julien Rouen, mariniers de Tosny
2 B 26
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1783-1785
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Andelys (Les) — Baillage ; Tosny
Contexte :