Toutes les ressources Bourbon-lès-Gaillon (Chartreuse de), N.-D. de Bonne-Espérance, sise à Gaillon 66 résultats (6ms)

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Bail à fieffe passé par Étienne Baudot, religieux et procureur de la Chartreuse, à Daniel Hérouard, maçon à Graimbouville, « d'un petit héritage consistant en une maison manente, grange, étable y tenant, fournil et autres bâtiments clos de fossez, planté d'arbres fruittiers et non fruitiers, contenant tant en masure que terre labourable le nombre de quatre acres de terre ou environ, et tout autant qu'il en appartient auxdits sieurs religieux chartreux de Gaillon et qu'ils en auraient eu et acquis au décret des héritages qui furent et apartiendrent à deffunt maître Jean Brunneval, assis ès paroisses d'Angerville l'Orcher et Graimbouville », moyennant une rente annuelle de 34 livres (1697).

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Copie d'un aveu rendu à Émery Jubert, chevalier, seigneur de Bonnemare, etc., par Antoine de Biencourt, seigneur de Poutrincourt et de Chauvincourt, pour « un fief de plaines armes assis à Chauvaincourt et aux environs, nommé le fief Le Roy », mouvant de la seigneurie de Bonnemare (1669) ; — « mémoire de la continence des terres du fief Le Roy, ainsy qu'elle est désignée dans les deffenses du sieur Georges Le Cuisinier dans l'instance commencée contre Michel-Nicolas Vinot, fermier de la dixme de Chauvincourt appartenant aux Chartreux de Gaillon, le 6 octobre 1730 » ; — plan des masures et des pièces de terre situées entre la rue de Chauvincourt à Vesly, la ruelle de Chauvincourt à Gamaches et le chemin de Gisors à Gamaches (1781).

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Cession par Isabelle de Tancarville à l'abbaye de la Sainte-Trinité-du-Mont de Rouen de tout ce qu'elle tenait de ladite abbaye à Monville, moyennant sept livres tournois (1221) ; — baux à ferme des dîmes de la paroisse de Monville appartenant à l'abbaye de la Sainte-Trinité-du-Mont de Rouen et ensuite à la Chartreuse de Bourbon-lès-Gaillon (1589-1743) ; — pièces de procédures, entre les Chartreux, d'une part, et Alexandre Simon, curé de Monville, d'autre part, au sujet de la jouissance des deux tiers des grosses dîmes de Monville contestée par ledit Simon aux Chartreux (1700-1706) ; — « état détaillé des novalles dépendantes de la cure de Monville, avec leurs bornages » (1723) ; — procès-verbal d'arpentage et plan des pièces de terre faisant partie des novales de Monville, « sur lesquelles le sieur curé de Monville a seul le droit de dîme », dressés à la requête des Chartreux et de Jean-Baptiste Duval, curé de Monville, par Jean Goulay, arpenteur juré au bailliage de Caudebec (1783).

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Lettres du marquis de Boisdenemets et du président de Bermonville au sujet d'une rente de trois mines de blé assignée au profit du prieuré de Saint-Pierre-de-Launay, uni à la Chartreuse de Bourbon-lès-Gaillon, sur la terre de Canteloup-le-Bocage vendue en 1777 par le président de Bermonville au marquis de Boisdenemets (1779). Contrat de revalidation de ladite rente consenti au profit de la Chartreuse par le président de Bermonville, qui en assigne le payement sur sa terre d'Autretot (1782).

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Titres d'une rente de 7 livres 2 sous 8 deniers, constituée au profit de la Chartreuse par Adrien Contant en 1629, en représentation de laquelle Michel Contant et Jacques Le Couvreur, héritiers dudit Adrien Contant, avaient cédé aux Chartreux, par un contrat de 1688, annulé depuis du consentement commun des parties, « trois pièces de terre, partie en vignes et en roches, scises en la paroisse de Thony, sur la côte du Roule, au triège des Eslingues ».

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Pièces de procédures, sentence et transaction entre les Chartreux, d'une part, et les représentants Bruneval, d'autre part, au sujet du décret des héritages ayant appartenu aux dits Bruneval, situés dans les paroisses de Rolleville, Graimbouville, le Tilleul, Beaurepaire, Sainte-Marie-au-Boc, Le Hertelay, Fontenay, Sainte-Croix-lês-Montivilliers et Angerville-L'Orcher.

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« Plan du Petit-Veauville fait par moy Henry Pépin, arpenteur royal au Presidial d'Andely, à la réquisition de dom Claude Chollot, procureur de la Chartreuse de Bourbon-lez-Gaillon, année 1723, suivant les bouts et cotez à moy indiquez par Monsieur Lombard de Mallemains, Jean Bunel, le sieur Le Cerf, Nicolas Le Noir, Jacques Boquet, et plusieurs autres personnes intéressées audit plan » ; — « plan de la ferme de l'hôpital général de Rouen, seize au Petit-Veauville, et des autres terres voisines ».

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Sentence rendue par le roi Louis IX entre Raoul Malunçin et Robin d'Ivry. Aux termes de cette sentence, Jean de Marcilly, chevalier, et Guillaume de Hallot, écuyer, devront faire le voyage de Rome et ne revenir dans la région de Lyon qu'au bout d'une année ; Robin d'Ivry assignera sur ses terres une rente de quinze livres tournois pour la fondation d'une chapellenie à la volonté de la reine Blanche de Castille et payera en outre, à titre de dommages-intérêts, vingt livres tournois audit Raoul Malunçin et dix livres à Raoul Le Porcher (porcherie). Adam, vicomte de Melun, et Garin de Montulé, chevalier, se portent cautions de Robin d'Ivry, qui n'avait pas atteint l'âge requis. (Au verso de cette pièce est écrite la cote suivante en caractères du XIIIe siècle : « de la convenance des XII libres de Ivri »).

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Confirmation par Gauthier de Coutances, archevêque de Rouen, d'une sentence de son Officialité qui avait reconnu à l'abbaye de la Sainte-Trinité-du-Mont de Rouen, contrairement aux prétentions de Mathieu du Bec, fils d'Eustache du Bec, chevalier, la propriété d'une maison, sise à Rouen, ayant appartenu aux fils de Renaud de Châtillon, chanoine de Rouen, et donnée par l'un d'eux à ladite abbaye (s. d. vers 1196) ; — bail passé par les Chartreux à Jacques de la Rivière, Robert et Jean Mahieu, frères, d'« une des deux maisons à eulx appartenant, nouvellement construite et édiffiée, seize rue Nostre-Dame, parroisse Saint-Maclou de Rouen », pour le prix de quatre-vingt-onze livres quinze sous par an (1610) ; — autre bail de ladite maison, consenti à Thomas Massue, tapissier en haute lice, pour le prix annuel de 86 livres tournois (1630) ; — plan par terre et élévation « de la maison de Rouen, dans la rue de Notre-Dame, derrière Saint-Maclou », et devis de la construction de ladite maison, entreprise par Noël d'Yvetôt, maître maçon à Rouen (1640) ; — déclaration fournie au bureau de la recette générale des Domaines par Bernard Maître, procureur de la Chartreuse, « d'un tènement de maisons scises à Rouen, rue Notre-Dame, paroisse Saint-Maclou, consistant en deux petits corps de logis, des deux costés de la grande porte de la maison du fond servant d'hospice aux religieux de ladite Chartreuse » (1772).

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Bail à ferme des « manoir et lieux, bois, terres labourables, rentes seigneuriales, tant en domaine fieffé que non fieffé, reliefs, treizièmes et autre revenu annuel, ensemble les dixmes, lesquelles s'estendent et perçoivent sur les fiefz nommez le fiefz ferme de Dernestal tenu du Roy, le fief de Saint-Pierre-Asistz, le fief de Saint-Clou, le fief de Bourgauville et le fief de Coursy, » appartenant aux Chartreux de Bourbon-lès-Gaillon à cause de leur terre et seigneurie de Branville », passé par Adam Ogier, prieur et religieux de ladite Chartreuse à Jean Duchemin, moyennant un prix de fermage annuel de 76 écus deux tiers évalués à 230 livres (1601) ; — autres baux des terres et des dîmes de Branville (1595-1749) ; — « plans et mémoires concernants la tenure de Zacharie Dufossé, scise à Branville, contre Madame d'Angerville » (XVIIIe siècle).

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Copie informe du contrat d'échange entre Philippe le Bel et l'abbaye de Sainte-Catherine-du-Mont de Rouen de la terre de Carville, appartenant au Roi, contre celle de Vardes, propriété de l'abbaye (1308. Le revenu de chacune de ces terres est évalué à 155 livres 18 sous 8 deniers) ; — procès-verbaux d'arpentage des terres de Carville et de Limanville, appartenant à la Chartreuse de Bourbon-lès-Gaillon (1612-1772) ; — bail à fieffe des fermes de Carville et de Limanville, passé par dom Noël Morice, prieur de la Chartreuse, à Georges-Jacques Lasnon, laboureur à Harcanville, moyennant une rente annuelle de « neuf mil neuf cents pots de bleds valant quatre cent quatre vingt quinze boisseaux, de bleds froment, pur, loyal et marchand, à raison de vingt potz le boisseau, mesure actuelle de Cany, lesquels bleds se payeront suivant les apréciations des quatre saisons dudit marché de Cany en deux termes et payements égaux » (1770).

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Notes et extraits d'anciens titres concernant la propriété de « la court et lieu, maisons et masures joignants au moulin de Saint-Just, possédés à présent par Mr de Savary », que les Chartreux de Bourbon-lès-Gaillon prétendaient leur appartenir au droit de l'abbaye de Sainte-Catherine-du-Mont de Rouen (vers 1660) ; — cession consentie par les Chartreux, moyennant la somme de 1997 livres 10 sous représentant le prix d'acquisition, « pour obéir à la clameur lignagère sur eux prinse et faicte signiffier par damoiselle Catherine Asselin, veufve de feu Jacques de Grippière, vivant escuyer, sieur du Quesnay, pour avoir et retirer, à droict de sang, proximitté et lignage, une maison, grange, estable, court, jardin, terre, vignes et plusieurs héritages assis en la parroisse de Saint-Just, et tout et autant que lesdicts sieurs religieux en ont acquis de Pierre Asselin, escuyer, sieur de la Prée, frère de la dicte damoiselle, par contrat passé au tabellionnage de Rouen le 17e jour de juillet 1662, à laquelle clameur seroit intervenu Adrien Le Cornu, escuyer, sieur de Sainct-Phillebert, ayant espouzé damoiselle Anne Asselin, autre sœur dudict sieur de la Prée... » (1663).

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Sentence arbitrale prononcée par l'abbé de Sainte-Catherine-du-Mont de Rouen dans le différend soulevé entre lui et l'abbaye, d'une part, et Pierre « Des Hiz », chevalier, d'autre part, au sujet de la grange des dîmes de Blacqueville. La sentence décide que ledit Pierre Des His n'a aucun droit sur la grange en question et le condamne à restituer à l'abbaye le montant de ses usurpations et à 100 livres de dommages-intérêts (1253) ; — abandon par Hugues de Verretot, écuyer, de tous ses droits prétendus sur les dîmes que l'abbaye de Sainte-Catherine-du-Mont de Rouen percevait sur les terres de son fief à Blacqueville (1277) ; — reconnaissance consentie devant l'Official de Rouen par Pierre, curé de Blacqueville, au profit des religieux de l'abbaye de Sainte-Catherine-du-Mont de Rouen, d'une rente de 20 sous tournois assignée sur son bénéfice-cure (1278) ; — abandon au profit des religieux de Sainte-Catherine par « Robert de Ys, chevalier et seignor des Ys», de tous ses droits seigneuriaux prétendus sur « le clos aus dis religieux qui est apelé le Clos-l'Abbé, assis en la paroisse de Blacqueville, là où eus ont acoustumé à metre en lor granche lor garbes dismans » (1294) ; — id., par Henri de Verretot, de tous ses droits seigneuriaux prétendus sur plusieurs pièces de terre appartenant à l'abbaye à Blacqueville (1306) ; — copie collationnée d'un accord passé entre l'abbaye de Sainte-Catherine, d'une part, et Geoffroi de Mainemare, chevalier, seigneur de Bellegarde, d'autre part, au sujet du patronage de l'église de Blacqueville. Geoffroi de Mainemare, renonçant à ses prétentions, reconnaît que ce droit appartient tout entier à l'abbaye (1398).