Toutes les ressources Damville — Justice seigneuriale 478 résultats (9ms)
46 B 198
,
août 1757-février 1765
,
Damville ; Damville — Justice seigneuriale
Contexte :
octobre 1744-août 1757
46 B 197
,
octobre 1744-août 1757
,
Damville ; Damville — Justice seigneuriale
Contexte :
septembre 1695-avril 1712
46 B 193
,
septembre 1695-avril 1712
,
Damville ; Damville — Justice seigneuriale
Contexte :
1696-1701
46 B 201
,
1696-1701
,
Damville — Justice seigneuriale ; Tillières-sur-Avre — (comtesse de)
Contre Louis Le Dépensier, dit Lamorandière, pour menaces contre Joseph de La Font, intendant de la comtesse de Tillières.
Contexte :
1696-1701
46 B 201
,
1696-1701
,
Damville — Justice seigneuriale ; Tillières-sur-Avre — (comtesse de)
Contre Louis Le Dépensier, dit Lamorandière, pour menaces contre Joseph de La Font, intendant de la comtesse de Tillières.
Contexte :
Familles Desrues (du Chesne), Godard et Marain
46 B 158
,
1767-1775
,
Chesne (Le) ; Damville — Justice seigneuriale
Contexte :
Familles Desrues (du Chesne), Godard et Marain
46 B 158
,
1767-1775
,
Chesne (Le) ; Damville — Justice seigneuriale
Contexte :
Police : requêtes du procureur fiscal et de particuliers, ordonnances de police concernant les forains sous la halle de Tillières (1720), l'exercice illégal de la médecine à Damville (1768), les perturbations (1786) - réglementation de l'exercice et des droits de la juridiction (1722-1723) - inspections des poids et mesures (1726-1731) - déclaration de port d'armes (1783)
46 B 188
,
1720-1786
,
Damville — Justice seigneuriale ; Damville — Médecine ; Tillières-sur-Avre — Forain
Contexte :
Police : requêtes du procureur fiscal et de particuliers, ordonnances de police concernant les forains sous la halle de Tillières (1720), l'exercice illégal de la médecine à Damville (1768), les perturbations (1786) - réglementation de l'exercice et des droits de la juridiction (1722-1723) - inspections des poids et mesures (1726-1731) - déclaration de port d'armes (1783)
46 B 188
,
1720-1786
,
Damville — Justice seigneuriale ; Damville — Médecine ; Tillières-sur-Avre — Forain
Contexte :
Tutelle des mineurs Lallier (de Boissy) : procédure concernant principalement les familles Paturel (d'Ecquetot) et Contant
46 B 172
,
1743-1787
,
Buis-sur-Damville, Boissy-sur-Damville ; Damville — Justice seigneuriale ; Ecquetot
Contexte :
Familles Ternaux (de Breux), Deranlot (d'Hellenvilliers) et Hucher (d'Acon)
46 B 156
,
1762-1774
,
Acon ; Breux ; Damville — Justice seigneuriale ; Hellenvilliers
Contexte :
Familles Ternaux (de Breux), Deranlot (d'Hellenvilliers) et Hucher (d'Acon)
46 B 156
,
1762-1774
,
Acon ; Breux ; Damville — Justice seigneuriale ; Hellenvilliers
Contexte :
Tutelle des mineurs Lallier (de Boissy) : procédure concernant principalement les familles Paturel (d'Ecquetot) et Contant
46 B 172
,
1743-1787
,
Buis-sur-Damville, Boissy-sur-Damville ; Damville — Justice seigneuriale ; Ecquetot
Contexte :
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