Toutes les ressources Epinay 56 résultats (7ms)
Naissances, mariages, décès
Recrutement (1H)
Tableaux de recensement.
Naissances, mariages, décès
Registre des délibérations du conseil municipal
Naissances, mariages, décès
Registres de déclarations d'équidés et de voitures, contributions, taxe sur les chiens
Registres de déclarations des chevaux, juments, mulets et mules (1896-1906). Registres des déclarations des voitures attelées (1895-1904). Contributions sur les chevaux, chiens, voitures, garde-chasse : registre destiné à l'inscription des déclarations faites par les contribuables (1855-1932). Matrices générales des contributions foncière, personnelle, mobilière, des portes et fenêtres et des patentes (1822-1848). Rôles de la taxe municipale sur les chiens (1878-1887).
Comptabilité (1L)
Budgets (1830-1867, 1896-1928). Chapitres additionnels (1836-1861). Comptes administratifs (1848, 1854-1928). Comptes de gestion (1920-1924). Approbation des comptes par le conseil municipal (1852-1903-1928), par le conseil de préfecture (1836, 1851-1853).
Population (1F)
États nominatifs des habitants (1836-1921). Tableaux du mouvement de la population (1853-1907).
Administration militaire (2H)
États des ressources que présente la commune pour le logement et le cantonnement des troupes (1881-1882 et s. d). Listes de recensement et tableaux de classement des chevaux, juments, mulets et mules (1885-1939). Registres de recensement et tableaux de classement des voitures attelées (1898-1905).
Baptêmes, mariages, sépultures
Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence (1Q)
État des mendiants domiciliés dans la commune.
Etats des sections, contribution foncière, patentes
États des sections (1791). Matrices de rôle pour la contribution foncière (an V et s.d). Registre des patentes (an X-an XI).
Naissances, mariages, décès
Élections (1K)
Listes des élections (1850-1929). Procès-verbaux des élections des députés (1902-1928). Procès-verbaux des élections sénatoriales (1902-1923). Procès-verbaux des élections des conseillers généraux et des conseillers d'arrondissement (1904-1928). Procès-verbaux des élections des conseillers municipaux (1896-1925). Procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de sélection d'un maire et d'un adjoint (1920-1925). Listes des électeurs aptes à élire des juges au tribunal de Commerce de Bernay, ainsi que les membres de la Chambre de Commerce d'Evreux (1901-1922). Listes des électeurs aptes à élire les membres de la Chambre d'Agriculture d'Evreux (1920-1927).