Toutes les ressources Epinay 56 résultats (7ms)

Recrutement (1H)

220EDT/6 , 1816-1849 , Epinay  

Tableaux de recensement.

Contexte :
Rôles de prestations pour entretien et réparations des chemins, impôt sur le revenus, évaluations de maisons et usines, déclarations sur des dégrèvements d'impôts > Affaires militaires (H)

Registres de déclarations d'équidés et de voitures, contributions, taxe sur les chiens

220EDT/5 , 1822-1932 , Epinay  

Registres de déclarations des chevaux, juments, mulets et mules (1896-1906). Registres des déclarations des voitures attelées (1895-1904). Contributions sur les chevaux, chiens, voitures, garde-chasse : registre destiné à l'inscription des déclarations faites par les contribuables (1855-1932). Matrices générales des contributions foncière, personnelle, mobilière, des portes et fenêtres et des patentes (1822-1848). Rôles de la taxe municipale sur les chiens (1878-1887).

Contexte :
Commune de Epinay > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Comptabilité (1L)

220EDT/8 , 1830-1928 , Epinay  

Budgets (1830-1867, 1896-1928). Chapitres additionnels (1836-1861). Comptes administratifs (1848, 1854-1928). Comptes de gestion (1920-1924). Approbation des comptes par le conseil municipal (1852-1903-1928), par le conseil de préfecture (1836, 1851-1853).

Contexte :
Rôles de prestations pour entretien et réparations des chemins, impôt sur le revenus, évaluations de maisons et usines, déclarations sur des dégrèvements d'impôts > Finances (L)

Population (1F)

220EDT/4 , 1836-1921 , Epinay  

États nominatifs des habitants (1836-1921). Tableaux du mouvement de la population (1853-1907).

Contexte :
Commune de Epinay > Population, économie sociale, statistiques (F)

Administration militaire (2H)

220EDT/6 , 1881-1939 , Epinay  

États des ressources que présente la commune pour le logement et le cantonnement des troupes (1881-1882 et s. d). Listes de recensement et tableaux de classement des chevaux, juments, mulets et mules (1885-1939). Registres de recensement et tableaux de classement des voitures attelées (1898-1905).

Contexte :
Rôles de prestations pour entretien et réparations des chemins, impôt sur le revenus, évaluations de maisons et usines, déclarations sur des dégrèvements d'impôts > Affaires militaires (H)

Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence (1Q)

220EDT/9 , 1841 , Epinay  

État des mendiants domiciliés dans la commune.

Contexte :
Rôles de prestations pour entretien et réparations des chemins, impôt sur le revenus, évaluations de maisons et usines, déclarations sur des dégrèvements d'impôts > Assistance et prévoyance (Q)

Etats des sections, contribution foncière, patentes

220EDT/1 , 1791-an XI , Epinay  

États des sections (1791). Matrices de rôle pour la contribution foncière (an V et s.d). Registre des patentes (an X-an XI).

Contexte :
Commune de Epinay > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Élections (1K)

220EDT/7 , 1850-1929 , Epinay  

Listes des élections (1850-1929). Procès-verbaux des élections des députés (1902-1928). Procès-verbaux des élections sénatoriales (1902-1923). Procès-verbaux des élections des conseillers généraux et des conseillers d'arrondissement (1904-1928). Procès-verbaux des élections des conseillers municipaux (1896-1925). Procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de sélection d'un maire et d'un adjoint (1920-1925). Listes des électeurs aptes à élire des juges au tribunal de Commerce de Bernay, ainsi que les membres de la Chambre de Commerce d'Evreux (1901-1922). Listes des électeurs aptes à élire les membres de la Chambre d'Agriculture d'Evreux (1920-1927).

Contexte :
Rôles de prestations pour entretien et réparations des chemins, impôt sur le revenus, évaluations de maisons et usines, déclarations sur des dégrèvements d'impôts > Élections et personnel (K)