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Criées

14 B 310 , 1681-1686 , Evreux ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de la succession de Jean Doucerain, receveur des consignations de la ville d'Evreux et greffier au bailliage d'Evreux

Autres pièces

14 B 311 , 1683-1687 , Evreux ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies

1681-1686

14 B 308 , 1681-1686 , Evreux ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de la succession de Jean Doucerain, receveur des consignations de la ville d'Evreux et greffier au bailliage d'Evreux

Champs de tir de l'arrondissement d'Evreux (Arnières, Evreux, Vernon).

2R8/1-2 , 1880-1924 , Evreux ; Arnières ; Vernon  

Correspondance, extraits de délibération du conseil municipal, procès-verbal de conférence, extraits de presse, requêtes d'expropriation, notification d'offres légales, certificats de non-pourvoi en cassation, actes d'acquiescement, convention, procès-verbaux de déclaration, état parcellaire, plans, budget d'enquête.

Contexte :
INFRASTRUCTURES ET ORGANISATION MATERIELLE > DOMAINE MILITAIRE > CHAMPS DE MANOEUVRE ET DE TIR

1686-1696

14 B 309 , 1686-1696 , Evreux ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de la succession de Jean Doucerain, receveur des consignations de la ville d'Evreux et greffier au bailliage d'Evreux

1675-1683

14 B 307 , 1675-1683 , Evreux ; Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de la succession de Jean Doucerain, receveur des consignations de la ville d'Evreux et greffier au bailliage d'Evreux

Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Rugles et Pacy.

4R171 , 1840-1841 , Evreux ; Rugles ; Pacy  
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1840. > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance.

Jacques-Nicolas Soulange de l'hôpital de la Cunelle, bourgeois d'Evreux: contrats notariés, adjudication en bail judiciaire de ses biens, dont la terre de la Crenelle à Boissy-le-Sec

6 B 189 , 1784-1790 , Boissy-le-Sec (Essonne), Grenelle (La) ; Breteuil — Bailliage ; Evreux  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant aux procédures > Successions