Toutes les ressources Louviers 3 852 résultats (4ms)
356Q/2
,
20/11/1799-16/09/1800
,
Louviers
Contexte :
20 octobre 1947 au 22 juin 1948
2217W 41
,
20/10/1947-22/06/1948
,
Louviers
Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce
Contexte :
Du 3 juillet 1911 au 26 décembre 1911
357Q/97
,
03/07/1911-26/12/1911
,
Louviers
Contexte :
Du 18 mars 1839 au 16 juillet 1839
358Q/109
,
18/03/1839-16/07/1839
,
Louviers
Contexte :
Du 13 décembre 1934 au 29 avril 1935
355Q/296
,
13/12/1934-29/04/1935
,
Louviers
Contexte :
Du 7 juin 1790 au 29 décembre 1793
357Q/1
,
07/06/1790-29/12/1793
,
Louviers
Contexte :
Du 14 janvier 1852 au 24 novembre 1852
356Q/50
,
14/01/1852-24/11/1852
,
Louviers
Contexte :
généraux, baux
2217 W 79
,
1918-1919
,
Louviers
Actes généraux, baux
Contexte :
De 1878 à 1879
365BIS/Q/27
,
1878-1879
,
Louviers
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 16 novembre 1893 au 25 mai 1894
355Q/176
,
16/11/1893-25/05/1894
,
Louviers
Contexte :
Du 18 septembre 1930 au 19 mai 1931
355Q/283
,
18/05/1930-19/05/1931
,
Louviers
Contexte :
Du 5 mars 1847 au 15 juin 1847
358Q/134
,
05/03/1847-15/06/1847
,
Louviers
Contexte :
Du 24 avril 1902 au 12 janvier 1903
355Q/205
,
24/04/1902-12/01/1903
,
Louviers
Contexte :
28 septembre 1956 au 27 juillet 1959
2217 W 33
,
28/09/1956-27/07/1959
,
Louviers
Contexte :
1813-1824
359Q/3
,
1813-1824
,
Louviers
Contexte :