Toutes les ressources Louviers 3 852 résultats (4ms)

20 octobre 1947 au 22 juin 1948

2217W 41 , 20/10/1947-22/06/1948 , Louviers  

Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce

Contexte :
Bureau de Louviers > Actes judiciaires

Du 7 juin 1790 au 29 décembre 1793

357Q/1 , 07/06/1790-29/12/1793 , Louviers  
Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

généraux, baux

2217 W 79 , 1918-1919 , Louviers  

Actes généraux, baux

Contexte :
Bureau de Louviers > Actes déposés

De 1878 à 1879

365BIS/Q/27 , 1878-1879 , Louviers  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Louviers > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 5 mars 1847 au 15 juin 1847

358Q/134 , 05/03/1847-15/06/1847 , Louviers  
Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

1813-1824

359Q/3 , 1813-1824 , Louviers  
Contexte :
Bureau de Louviers > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariages