Toutes les ressources Rouen (Seine-Maritime) 92 résultats (8ms)

Jean-Nicolas Toustain, marchand de Saint Léonard de Beaumont à la requête de la famille Picard-Lécuyer, négociants de Rouen

3 B 612 , 1784-1789 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Beaumont-le-Roger — Saint-Léonard ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Rouen (Seine-Maritime)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies au bailliage de Beaumont > Biens de parculiers

Louis Mullot, ancien receveur de l'Hôtel de Ville de Rouen et de Philippe Mullot, son père, procureur du roi en l'Hôtel de Ville de Rouen : biens à Saint-Pierre-des-Ifs et à Saint-Philbert-sur-Risle

13 B 268 , 1760-1786 , Pont-Audemer — Bailliage ; Rouen (Seine-Maritime) ; Saint-Philbert-sur-Risle ; Saint-Pierre-des-Ifs  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Saisies, par seigneureries et familles

1732-1737

1 B 377 , 1732-1737 , Evreux — Bailliage ; Rouen (Seine-Maritime)  

En particulier : violences contre Pierre-Claude Martin, bourgeois de Rouen, par Huet de Saint-Aubin, ancien garde du corps du roi (1732) - insultes contre François Delangle, seigneur de Champdolent par Eugène Servais Debard (1733).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses

Jean-Nicolas Toustain, marchand de Saint Léonard de Beaumont à la requête de la famille Picard-Lécuyer, négociants de Rouen

3 B 611 , 1784-1785 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Beaumont-le-Roger — Saint-Léonard ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Rouen (Seine-Maritime)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies au bailliage de Beaumont > Biens de parculiers

Jean-Nicolas Toustain, marchand de Saint Léonard de Beaumont à la requête de la famille Picard-Lécuyer, négociants de Rouen

3 B 612 , 1784-1789 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Beaumont-le-Roger — Saint-Léonard ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Rouen (Seine-Maritime)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies au bailliage de Beaumont > Biens de parculiers