Toutes les ressources Saint-Just 38 résultats (4ms)
16 B 1496
,
1681
,
Saint-Just ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Adam Bocage meunier à Saint-Just : blâmes
16 B 1496
,
1681
,
Saint-Just ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Saint-Just : Dossier administratif de 1984 à 1986.
1400 W 66
,
1984-1986
,
Saint-Just
Saint-Just : Approbation révision n° 2 du 6 avril 1990, approbation modification du 31 août 1992.
1400 W 41
,
1990-1992
,
Saint-Just
Martin-Pierre et Pierre, dit Du Moustier, de Saint-Just : décret des héritages
16 B 1390
,
1651
,
Saint-Just ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Saint-Just : Arrêt POS révisé.
1337 W 15
,
Saint-Just
Plan d'occupation des sols de Saint-Just
1206 W 95
,
Saint-Just
Consultation du conseil municipal avant approbation, publication, enquête publique, approbation.
Gilles Le Courayer, marchand, notamment contre Claude Lecauchois (1661-1690), Nicolas Le Clerc, de Saint-Just (1683)
16 B 560
,
1655-1698
,
Saint-Just ; Vernon — Bailliage
Contexte :
Plan d'occupation des sols de Saint-Just
1206 W 148
,
Saint-Just
Consultation des services, consultation du conseil municipal.
Saint-Just : Arrêt POS révisé.
1337 W 15
,
Saint-Just
Plan d'occupation des sols de Saint-Just
1206 W 95
,
Saint-Just
Consultation du conseil municipal avant approbation, publication, enquête publique, approbation.
Gilles Le Courayer, marchand, notamment contre Claude Lecauchois (1661-1690), Nicolas Le Clerc, de Saint-Just (1683)
16 B 560
,
1655-1698
,
Saint-Just ; Vernon — Bailliage
Contexte :
Plan d'occupation des sols de Saint-Just
1206 W 148
,
Saint-Just
Consultation des services, consultation du conseil municipal.
Saint-Just : Dossier administratif de 1972 à 1979.
1400 W 65
,
1972-1979
,
Saint-Just
Saint-Just : Dossier administratif de 1984 à 1986.
1400 W 66
,
1984-1986
,
Saint-Just