Toutes les ressources Urbanisme 1 430 résultats (5ms)
1400 W 53
,
1972-1976
,
Breteuil-sur-Iton
Port-Mort : Arrêt POS, publication.
1337 W 53
,
Port-Mort
Plan d'occupation des sols d'Angerville-la-Campagne
1206 W 15
,
Angerville-la-Campagne
Consultation des services, consultation du conseil municipal avant publication.
Plan d'occupation des sols d'Andé
1206 W 129
,
Andé
Consultation du conseil municipal.
Plan d'occupation des sols de Thuit-Hébert
1206 W 109
,
Thuit-Hébert (Le)
Consultation du conseil municipal avant publication, publication, enquête publique.
Plan d'occupation des sols de Breteuil-sur-Iton
1206 W 30
,
Breteuil-sur-Iton
Publication, approbation, consultation des services (révision).
Évreux : Révision n° 2, arrêt POS.
1337 W 76
,
Évreux
Plan d'occupation des sols de Pinterville
1206 W 9
,
Pinterville
Publication
Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois
1206 W 31
,
Bosc-Roger-en-Roumois
Consultation de la commission départementale.
Bourg-Achard : Approbation du 14 août 1981, révision arrêt du 16 janvier 1985.
1400 W 11
,
1981-1985
,
Bourg-Achard
Plan d'occupation des sols de Bézu-Saint-Eloi
1206 W 117
,
Bézu-Saint-Eloi
Consultation du conseil municipal, consultation des services, publication.
Le Gros-Theil : Approbation du 17 août 1978.
1400 W 29
,
1978
,
Le Gros-Theil
(008) - Alizay
1451 W 1-2
,
Alizay
1975-1987
Évreux : Arrêt POS, révision n° 1.
1337 W 22
,
Évreux
Tosny : Publication, arrêt POS.
1337 W 4
,
Tosny